Journal officiel 2016 N°65 du 12/08/2016
- Arrêté n° 1078 CM du 04/08/2016
Arrêté n° 1078 CM du 4 août 2016 approuvant l'attribution d'une aide financière (SCAN) en faveur de la SARL Les Studios Hashtag pour la production audiovisuelle d'un clip musical, intitulé "E Noho Nei" - Arrêté n° 1079 CM du 04/08/2016
Arrêté n° 1079 CM du 4 août 2016 approuvant l'attribution d'une aide financière (SCAN) en faveur de la SARL Bleu Lagon Production pour le développement audiovisuel du documentaire, intitulé "Taputapuatea, coeur de la civilisation Ma'ohi" - Arrêté n° 1080 CM du 04/08/2016
Arrêté n° 1080 CM du 4 août 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Team Jeunesse de Parea dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2016 - Arrêté n° 1084 CM du 04/08/2016
Arrêté n° 1084 CM du 4 août 2016 portant création d'une zone d'interdiction de mouillage et fixant les règles de stationnement des navires dans la baie de Taiohae (Nuku Hiva) - Arrêté n° 1085 CM du 04/08/2016
Arrêté n° 1085 CM du 4 août 2016 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Office polynésien de l'habitat pour financer l'opération "Grosses réparations 2016 - tranche I : travaux de sécurisation de la servitude de passage du lotissement Motio" - Arrêté n° 1086 CM du 04/08/2016
Arrêté n° 1086 CM du 4 août 2016 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Office polynésien de l'habitat pour financer l'opération "Sécurisation des lotissements 2016 - tranche 1 : installation d'équipements sur Motio" - Arrêté n° 1087 CM du 04/08/2016
Arrêté n° 1087 CM du 4 août 2016 portant cession amiable et gratuite de divers mobiliers de l'assemblée de la Polynésie française au profit de la délégation de la Polynésie de la Croix-Rouge française - Arrêté n° 1088 CM du 04/08/2016
Arrêté n° 1088 CM du 4 août 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé, cadastré commune des Gambier, section AE n° 77, au profit de la société civile agricole Tekava (SCA Tekava) - Arrêté n° 1089 CM du 04/08/2016
Arrêté n° 1089 CM du 4 août 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé d'une superficie totale de 372 mètres carrés, cadastré section AT n° 76 et n° 77, sis commune de Bora Bora, commune associée de Nunue, au profit de M. Jean-Pierre Trassard - Arrêté n° 1090 CM du 04/08/2016
Arrêté n° 1090 CM du 4 août 2016 modifiant l'arrêté n° 753 CM du 29 mai 2009 portant autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime sis à Opoa, commune de Taputapuatea, au profit de la SARL Opoa Beach Hotel, représentée par son gérant M. Jérôme Thibaud
