Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2017 - Numéros normaux > Journal officiel 2017 N°8 du 27/01/2017

Journal officiel 2017 N°8 du 27/01/2017

  • Arrêté n° 465 MPF du 20/01/2017
    Arrêté n° 465 MPF du 20 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Max Howard Tefauroa Teotahi sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 324)
  • Arrêté n° 466 MPF du 20/01/2017
    Arrêté n° 466 MPF du 20 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Temehau Kahealanie Vanessa Paeamara sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 417)
  • Arrêté n° 473 MPF du 23/01/2017
    Arrêté n° 473 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean-Jacques Tihati Jordan sis à Huahine, commune de Huahine (exploitant n° 98)
  • Arrêté n° 474 MPF du 23/01/2017
    Arrêté n° 474 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Irena Mahaa sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 310)
  • Arrêté n° 475 MPF du 23/01/2017
    Arrêté n° 475 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Mohea Cynthia Teriipaia épouse Gooding sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 381)
  • Arrêté n° 476 MPF du 23/01/2017
    Arrêté n° 476 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Poerani Hopara sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 388)
  • Arrêté n° 477 MPF du 23/01/2017
    Arrêté n° 477 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Angèle Teahoroa Tatiana Natua sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 397)
  • Arrêté n° 478 MPF du 23/01/2017
    Arrêté n° 478 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Marii Yves Mahaa sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 421)
  • Arrêté n° 479 MPF du 23/01/2017
    Arrêté n° 479 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Milica Poerava Jovanovic épouse Teakarotu sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 423)
  • Arrêté n° 480 MPF du 23/01/2017
    Arrêté n° 480 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Clarita Mataitai sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 424)

Page : 1   2   3   4  5   6   7   8  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données