Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2017 - Numéros normaux > Journal officiel 2017 N°8 du 27/01/2017

Journal officiel 2017 N°8 du 27/01/2017

  • Arrêté n° 481 MPF du 23/01/2017
    Arrêté n° 481 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Bonaventure Steeve Mamatui sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 425)
  • Arrêté n° 482 MPF du 23/01/2017
    Arrêté n° 482 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Lamarquise Elsa Maire Heitapuheikua Tahimanarii sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 428)
  • Arrêté n° 483 MPF du 23/01/2017
    Arrêté n° 483 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean-Luc Teamaru Tehaimanu Teikipupuni sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 429)
  • Arrêté n° 484 MPF du 23/01/2017
    Arrêté n° 484 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Heilanie Puputauki sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 343)
  • Arrêté n° 485 MPF du 23/01/2017
    Arrêté n° 485 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Agatarea André Teapiki sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 386)
  • Arrêté n° 486 MPF du 23/01/2017
    Arrêté n° 486 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Tepano Teakarotu sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 389)
  • Arrêté n° 487 MPF du 23/01/2017
    Arrêté n° 487 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Marie-Thérèse Teakarotu sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 391)
  • Arrêté n° 488 MPF du 23/01/2017
    Arrêté n° 488 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Franços Mapotoeke sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 394)
  • Arrêté n° 489 MPF du 23/01/2017
    Arrêté n° 489 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Teuruarii Jhon Mauri Salmon sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 400)
  • Arrêté n° 490 MPF du 23/01/2017
    Arrêté n° 490 MPF du 23 janvier 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Michel Herby Fournier sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 401)

Page : 1   2   3   4   5  6   7   8  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données