Journal Officiel 2018 N°5 du 16/01/2018
- Arrêté n° 432 VP/DAE du 10/01/2018
Arrêté n° 432 VP/DAE du 10 janvier 2018 portant extension de 2 brevets français - Arrêté n° 341 MLA du 09/01/2018
Arrêté n° 341 MLA du 9 janvier 2018 portant affectation de diverses parcelles dépendant du domaine Atimaono, cadastrées commune de Teva I Uta, commune associée de Mataiea, au profit de l'Etablissement de gestion et d'aménagement de Teva (EGAT) - Arrêté n° 4185 MPF du 23/05/2017
Rectificatif à l'arrêté n° 4185 MPF du 23 mai 2017 portant modification de l'arrêté n° 10227 MAA du 27 décembre 2013 portant modification de l'arrêté n° 1090 MAA du 4 mars 2010 relatif à la liste des vétérinaires habilités à réaliser l'évaluation comportementale des chiens - Arrêté n° 333 MPF du 08/01/2018
Arrêté n° 333 MPF du 8 janvier 2018 portant abrogation de l'arrêté n° 2775 MAA du 16 avril 2012 et constatant la résiliation conventionnelle du bail du 7 mai 2012 relatif à la location de la parcelle de terre domaniale dénommée "Kopuaono", cadastrée commune de Makemo, section BB n° 6 sise à Raroia, au profit de Mme Christine Tutana Materere épouse Charlot - Arrêté n° 350 MPF du 09/01/2018
Arrêté n° 350 MPF du 9 janvier 2018 portant affectation de diverses parcelles dépendant du domaine Atimaono, cadastrées commune de Papara, au profit de l'Etablissement de gestion et d'aménagement de Teva (EGAT) - Arrêté n° 351 MPF du 09/01/2018
Arrêté n° 351 MPF du 9 janvier 2018 portant affectation de divers locaux à usage de bureaux dépendant du Centre Paofai et de la Résidence Paofai, sis commune de Papeete, au profit du service du tourisme - Arrêté n° 355 MPF/DAF du 09/01/2018
Arrêté n° 355 MPF/DAF du 9 janvier 2018 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit du ministère du développement des ressources primaires, des affaires foncières et de la valorisation du domaine et des mines - Arrêté n° 356 MPF/DAF du 09/01/2018
Arrêté n° 356 MPF/DAF du 9 janvier 2018 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit du ministère de l'équipement et des transports terrestres - Arrêté n° 357 MPF/DAF du 09/01/2018
Arrêté n° 357 MPF/DAF du 9 janvier 2018 modification de l'arrêté n° 2717 MPF/DAF du 6 avril 2017, portant affectation des véhicules administratifs immatriculés D 6585, D 7060 et D 7063, au profit de la vice-présidence de la Polynésie Française - Arrêté n° 358 MPF/DAF du 09/01/2018
Arrêté n° 358 MPF/DAF du 9 janvier 2018 portant affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit de la présidence de la Polynésie française
