Journal officiel 2020 N°68 du 25/08/2020
- Arrêté n° 7813 MLA/DPAM du 18/08/2020
Arrêté n° 7813 MLA/DPAM du 18 août 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. Akaheeivevao Constantin, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française - Arrêté n° 7814 MLA/DPAM du 18/08/2020
Arrêté n° 7814 MLA/DPAM du 18 août 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. Bonvicini Tumata Teriitehau, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française - Arrêté n° 7815 MLA/DPAM du 18/08/2020
Arrêté n° 7815 MLA/DPAM du 18 août 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. Raitua Tihoni Alexandre Tom Sing Vien, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française - Arrêté n° 7816 MLA/DPAM du 18/08/2020
Arrêté n° 7816 MLA/DPAM du 18 août 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. Asam Veselsky, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française - Arrêté n° 7828 MLA/DPAM du 18/08/2020
Arrêté n° 7828 MLA/DPAM du 18 août 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) à M. Tepoea Mahinakao Haeeka Rodric Teautoua, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française - Arrêté n° 7829 MLA/DPAM du 18/08/2020
Arrêté n° 7829 MLA/DPAM du 18 août 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche au large (BCPL) restreint "limité à la conduite des navires d'une longueur inférieure ou égale à 18 mètres" à M. Zorrovic Tekori, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française - Arrêté n° 7875 MLA/DPAM du 19/08/2020
Arrêté n° 7875 MLA/DPAM du 19 août 2020 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention des modules 2 "conduite du navire", et 3 "contrôle de l'exploitation du navire" du certificat de pilote lagonaire (CPL) tenue à Uturoa (Raiatea) le mercredi 15 juillet 2020 - Arrêté n° 7876 MLA/DPAM du 19/08/2020
Arrêté n° 7876 MLA/DPAM du 19 août 2020 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention des modules 2 "conduite du navire", et 3 "contrôle de l'exploitation du navire" du certificat de pilote lagonaire (CPL) tenue à Tubuai (Australes) du lundi 20 au mercredi 22 juillet 2020 inclus - Arrêté n° 5265 MED du 08/06/2020
Arrêté n° 5265 MED du 8 juin 2020 autorisant l'affectation de la parcelle dépendant des terres Ariitue 2, Herenave, Teraitahiti, cadastrée commune de Punaauia, section S n° 387, au profit de la direction de l'équipement - Arrêté n° 7824 MCE/DIREN du 18/08/2020
Arrêté n° 7824 MCE/DIREN du 18 août 2020 autorisant la société Tahiti Private Expeditions à exercer une activité de prises de vues et de son des espèces marines protégées du code de l'environnement à des fins commerciales dans les eaux de Polynésie française
