Journal officiel 2020 N°69 du 28/08/2020
- Arrêté n° 8212 MLA/DPAM du 21/08/2020
Arrêté n° 8212 MLA/DPAM du 21 août 2020 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention des modules 2 "conduite du navire", et 3 "contrôle de l'exploitation du navire" du certificat de pilote lagonaire (CPL) tenue à Papeete (Tahiti) du lundi 20 au mardi 21 juillet 2020 inclus - Arrêté n° 8213 MLA/DPAM du 21/08/2020
Arrêté n° 8213 MLA/DPAM du 21 août 2020 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention du module 7 "pêche et cultures marines" du certificat de patron lagonaire "pêche et cultures marines" (CPLPCM) tenue à Tubuai (Australes) du lundi 20 au mercredi 22 juillet 2020 inclus - Arrêté n° 8214 MLA/DPAM du 21/08/2020
Arrêté n° 8214 MLA/DPAM du 21 août 2020 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention du certificat d'initiation nautique option "pêche et cultures marines" (CINPCM) tenue à Papeete (Tahiti) du lundi 10 au mardi 11 août 2020 inclus - Arrêté n° 8215 MLA/DPAM du 21/08/2020
Arrêté n° 8215 MLA/DPAM du 21 août 2020 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention du brevet de capitaine de pêche au large (BCPL) tenue à Papeete (Tahiti) du mardi 21 au jeudi 23 juillet 2020 inclus - Arrêté n° 8217 MLA du 21/08/2020
Arrêté n° 8217 MLA du 21 août 2020 autorisant l'affectation des parcelles dépendant du domaine Atimaono, cadastrées commune de Teva I Uta, commune associée de Mataiea, section AH n°s 1 et 136, au profit de la direction de l'agriculture - Arrêté n° 8224 MLA du 21/08/2020
Arrêté n° 8224 MLA du 21 août 2020 portant modification de l'arrêté n° 4379 MLA du 15 avril 2020 portant octroi d'une licence d'exploitation à M. Turere Tupaia pour l'exploitation du navire Tere Ora Iti - Arrêté n° 8227 MLA/DPAM du 21/08/2020
Arrêté n° 8227 MLA/DPAM du 21 août 2020 portant modification de l'arrêté n° 8590 MET/DPAM du 7 septembre 2017 modifié portant délivrance d'un agrément à l'EURL Pacific Waves pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Tahiti - Arrêté n° 7813 MLA/DPAM du 18/08/2020
Erratum à l'arrêté n° 7813 MLA/DPAM du 18 août 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. Akaheeivevao Constantin Teiefitu, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française, publié au JOPF n° [...] - Arrêté n° 8154 MTT du 20/08/2020
Arrêté n° 8154 MTT du 20 août 2020 modifiant l'arrêté n° 2390 MTT du 26 avril 2010 modifié portant attribution de la licence de navigation charter "professionnelle" à la société Tahiti Yacht Charter SARL pour les voiliers "Australe", "Kaipoa" et "Kaoha" - Arrêté n° 8155 MTT du 20/08/2020
Arrêté n° 8155 MTT du 20 août 2020 abrogeant l'arrêté n° 10 433 MTT du 17 octobre 2017 portant attribution de la licence de navigation charter "occasionnelle" à Mme Martine Marceau épouse Quemener pour le navire "Tane"
