Journal officiel 2020 N°70 du 01/09/2020
- Arrêté n° 8324 VP/DRM du 25/08/2020
Arrêté n° 8324 VP/DRM du 25 août 2020 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Alexandre David Collins à l'usage de son exploitation perlicole sise Takaroa, commune Takaroa (exploitant n° 424) - Arrêté n° 8326 VP du 25/08/2020
Arrêté n° 8326 VP du 25 août 2020 modifiant l'arrêté n° 5044 VP du 7 mai 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Tutu Frédéric Hoan, sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 171) - Arrêté n° 8329 VP du 25/08/2020
Arrêté n° 8329 VP du 25 août 2020 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Aroma Ismaël Mai, sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 125) - Arrêté n° 8330 VP du 25/08/2020
Arrêté n° 8330 VP du 25 août 2020 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Mike Christian Eremoana Boosie-Mu sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 327) - Arrêté n° 8331 VP du 25/08/2020
Arrêté n° 8331 VP du 25 août 2020 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Manuia Perles Katiu sis à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 76) - Arrêté n° 8332 VP du 25/08/2020
Arrêté n° 8332 VP du 25 août 2020 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Michel Tumaterai Tere sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 366) - Arrêté n° 8336 VP/DGAE du 26/08/2020
Arrêté n° 8336 VP/DGAE du 26 août 2020 rectifiant l'annexe à l'arrêté n° 3525 VP/DGAE du 17 mars 2020 portant reconnaissance de 210 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle - Arrêté n° 8337 VP/DGAE du 26/08/2020
Arrêté n° 8337 VP/DGAE du 26 août 2020 rectifiant l'annexe à l'arrêté n° 4556 VP/DGAE du 29 avril 2020 portant reconnaissance de 103 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle - Arrêté n° 8338 VP/DGAE du 26/08/2020
Arrêté n° 8338 VP/DGAE du 26 août 2020 modifiant l'annexe à l'arrêté n° 3687 VP/DGAE du 20 mars 2020 portant reconnaissance de 277 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle - Arrêté n° 8327 MLA du 25/08/2020
Arrêté n° 8327 MLA du 25 août 2020 portant renouvellement de l'agrément de l'organisme de formation "RSMA de Polynésie française" (RSMA) pour dispenser la formation conduisant à la délivrance du certificat de pilote lagonaire (CPL) au titre de l'année 2020-2021
