Journal officiel 2020 N°71 du 04/09/2020
- Arrêté n° 1343 CM du 28/08/2020
Arrêté n° 1343 CM du 28 août 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Tefana chasse sous-marine" pour les "Tefana water days" et le ramassage de déchets sur un mont de Teavaro (Moorea) - Arrêté n° 1344 CM du 28/08/2020
Arrêté n° 1344 CM du 28 août 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Maeva iaora" pour le ramassage de déchets et l'entretien de sentiers de randonnées à Maeva (Huahine) - Arrêté n° 1345 CM du 28/08/2020
Arrêté n° 1345 CM du 28 août 2020 modifiant le tableau "Evaluation d'impact sur l'environnement" annexé au chapitre Ier du Titre III du Livre Ier du code de l'environnement - Arrêté n° 1347 CM du 28/08/2020
Arrêté n° 1347 CM du 28 août 2020 portant modification de l'arrêté n° 1705 CM du 19 août 2019 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la SARL Bleu lagon productions pour la production audiovisuelle d'un documentaire, intitulé "Au-delà des récifs coraliens, la vie" - Arrêté n° 1348 CM du 28/08/2020
Arrêté n° 1348 CM du 28 août 2020 portant modification de l'arrêté n° 1706 CM du 19 août 2019 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la SARL Bleu lagon productions pour la production audiovisuelle d'une série de documentaires, intitulée "Côté montagne" - Arrêté n° 1349 CM du 28/08/2020
Arrêté n° 1349 CM du 28 août 2020 portant modification de l'arrêté n° 3145 CM du 26 décembre 2019 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la SARL Bleu lagon productions pour la production audiovisuelle d'une série de documentaires, intitulée "Côté montagne, épisode 6 à 10" - Arrêté n° 1350 CM du 31/08/2020
Arrêté n° 1350 CM du 31 août 2020 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Office polynésien de l'habitat pour financer l'opération "Aménagement du plateau sportif Vaihiria, travaux" commune de Mataiea, Teva I Uta - Arrêté n° 1351 CM du 31/08/2020
Arrêté n° 1351 CM du 31 août 2020 portant attribution d'une subvention en faveur de l'association des "Amis de la Maison James Norman Hall" pour le financement de ses activités générales durant l'année 2020 - Arrêté n° 1352 CM du 31/08/2020
Arrêté n° 1352 CM du 31 août 2020 portant modification de l'arrêté n° 629 CM du 15 mai 2001 portant approbation des conventions relatives à la représentation des subdivisions déconcentrées et à leur regroupement fonctionnel dans l'archipel des îles Australes - Arrêté n° 1353 CM du 31/08/2020
Arrêté n° 1353 CM du 31 août 2020 rendant exécutoire la délibération n° 4-2020 CMA du 24 juin 2020 portant adoption du compte financier du Centre des métiers d'art pour l'exercice 2019 et affectation de son résultat
Page : 1   2   3   4  5   6   7   8   9   10   11   12   13