Journal officiel 2020 N°77 du 25/09/2020
- Arrêté n° 1464 CM du 21/09/2020
Arrêté n° 1464 CM du 21 septembre 2020 constatant la caducité de l'arrêté n° 1659 CM du 16 août 2019 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Pirae pour l'acquisition d'un minibus pour le transport des personnes à mobilité réduite - Arrêté n° 1465 CM du 21/09/2020
Arrêté n° 1465 CM du 21 septembre 2020 constatant la caducité de l'arrêté n° 1612 CM du 8 août 2019 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Pirae pour l'acquisition d'un chariot élévateur - Arrêté n° 1466 CM du 22/09/2020
Arrêté n° 1466 CM du 22 septembre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la fédération artisanale "Vahine Vaero de Rimatara" pour la mise en place de la 3e édition des concours de tressage du peue à Rimatara, du 6 au 9 octobre 2020 - Arrêté n° 1467 CM du 22/09/2020
Arrêté n° 1467 CM du 22 septembre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la fédération "Vaine Rimai Rurutu Tu Noa" pour le financement partiel des prix des concours durant l'exposition artisanale à Moerai, à Rurutu, du 10 au 17 juillet 2020 - Arrêté n° 1450 CM du 18/09/2020
Arrêté n° 1450 CM du 18 septembre 2020 rendant exécutoire la délibération n° 5-2020 CA du 31 juillet 2020 relative à la décision modificative n° 1 du budget 2020 du régime des salariés - Arrêté n° 1451 CM du 18/09/2020
Arrêté n° 1451 CM du 18 septembre 2020 rendant exécutoire la délibération n° 6-2020 CA du 31 juillet 2020 autorisant le directeur de la Caisse de prévoyance sociale à réaliser toute démarche de demande d'emprunt auprès de la Polynésie française - Arrêté n° 726 PR du 17/09/2020
Arrêté n° 726 PR du 17 septembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 1199 PR du 19 octobre 2018 portant autorisation de création de la pharmacie à usage intérieur du Centre de rééducation fonctionnelle Te Tiare et portant autorisation de gérance de cette pharmacie à usage intérieur - Arrêté n° 728 PR du 17/09/2020
Arrêté n° 728 PR du 17 septembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 647 PR du 30 août 2016 portant établissement de la liste des sportifs de haut niveau - Arrêté n° 731 PR du 22/09/2020
Arrêté n° 731 PR du 22 septembre 2020 relatif à l'exercice des attributions du ministre de la culture, de l'environnement, en charge de la jeunesse, des sports et de l'artisanat - Arrêté n° 732 PR du 22/09/2020
Arrêté n° 732 PR du 22 septembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 1229 PR du 30 octobre 2018 portant délégation de pouvoir de l'ordonnateur au profit des ministres
Page : 1   2   3  4   5