Journal officiel 2020 N°78 du 29/09/2020
- Arrêté n° 1485 CM du 24/09/2020
Arrêté n° 1485 CM du 24 septembre 2020 portant ouverture de la pêche aux holothuries sur l'île de Kaukura, commune de Arutua - Arrêté n° 1486 CM du 24/09/2020
Arrêté n° 1486 CM du 24 septembre 2020 portant ouverture de la pêche aux holothuries sur les îles de Taenga et Nihiru, commune de Makemo - Arrêté n° 1487 CM du 24/09/2020
Arrêté n° 1487 CM du 24 septembre 2020 instituant un suivi des effectifs par postes budgétaires et des accessoires de rémunération dans les établissements publics de la Polynésie française - Arrêté n° 1488 CM du 24/09/2020
Arrêté n° 1488 CM du 24 septembre 2020 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public fluvial de la rivière Ahonu, au droit de la parcelle cadastrée section X n° 299, sise dans la commune de Mahina, au profit de l'Office polynésien de l'habitat - Arrêté n° 715 PR du 17/09/2020
Erratum à l'arrêté n° 715 PR du 17 septembre 2020, publié au JOPF n° 105 NS du 17 septembre 2020, page 7978 - Arrêté n° 719 PR du 17/09/2020
Rectificatif à l'arrêté n° 719 PR du 17 septembre 2020, publié au JOPF n° 105 NS du 17 septembre 2020, page 7983 - Arrêté n° 735 PR du 22/09/2020
Arrêté n° 735 PR du 22 septembre 2020 portant désignation du suppléant du Président de la Polynésie française à la commission consultative d'évaluation des charges prévue par l'article 59 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d'autonomie de la Polynésie française - Arrêté n° 9047 MEF/DGAE du 22/09/2020
Arrêté n° 9047 MEF/DGAE du 22 septembre 2020 portant extension des renouvellements de 154 marques françaises - Arrêté n° 9048 MEF/DGAE du 22/09/2020
Arrêté n° 9048 MEF/DGAE du 22 septembre 2020 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3006442 - Arrêté n° 9049 MEF/DGAE du 22/09/2020
Arrêté n° 9049 MEF/DGAE du 22 septembre 2020 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3700324
