Journal officiel 2020 N°78 du 29/09/2020
- Arrêté n° 9088 MEF/DGAE du 23/09/2020
Arrêté n° 9088 MEF/DGAE du 23 septembre 2020 modifiant l'annexe à l'arrêté n° 1183 MEI/DAE du 16 février 2016 portant reconnaissance de 282 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle - Arrêté n° 9089 MEF/DGAE du 23/09/2020
Arrêté n° 9089 MEF/DGAE du 23 septembre 2020 modifiant l'annexe à l'arrêté n° 10776 MRE/DAE du 8 décembre 2014 portant reconnaissance de certains titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle - Arrêté n° 9092 MLA/DPAM du 24/09/2020
Arrêté n° 9092 MLA/DPAM du 24 septembre 2020 portant délivrance par équivalence du certificat de marin de quart à la passerelle à M. Manolo Raimanu Jarillo, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française - Arrêté n° 9093 MLA/DPAM du 24/09/2020
Arrêté n° 9093 MLA/DPAM du 24 septembre 2020 portant délivrance par équivalence du certificat de marin de quart à la passerelle à M. Amona Tereopa, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française - Arrêté n° 9094 MLA/DPAM du 24/09/2020
Arrêté n° 9094 MLA/DPAM du 24 septembre 2020 portant délivrance par équivalence du certificat de marin de quart à la passerelle à M. Isidore Tevaearai, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française - Arrêté n° 9095 MLA/DPAM du 24/09/2020
Arrêté n° 9095 MLA/DPAM du 24 septembre 2020 portant délivrance par équivalence du certificat de marin de quart à la passerelle à M. Kevin Marutea Torea, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française - Arrêté n° 9096 MLA/DPAM du 24/09/2020
Arrêté n° 9096 MLA/DPAM du 24 septembre 2020 portant délivrance du certificat de patron lagonaire pêche et cultures marines (CPLPCM) à M. Abedenette Ohotunui Brown, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française - Arrêté n° 9097 MLA/DPAM du 24/09/2020
Arrêté n° 9097 MLA/DPAM du 24 septembre 2020 portant délivrance du certificat de patron lagonaire pêche et cultures marines (CPLPCM) à M. Nicolas Jorre de Saint Jorre, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française - Arrêté n° 9098 MLA/DPAM du 24/09/2020
Arrêté n° 9098 MLA/DPAM du 24 septembre 2020 portant délivrance du certificat de patron lagonaire pêche et cultures marines (CPLPCM) à M. Derry Matai Haapuea, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française - Arrêté n° 9099 MLA/DPAM du 24/09/2020
Arrêté n° 9099 MLA/DPAM du 24 septembre 2020 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention des modules 2 "conduite du navire", et 3 "contrôle de l'exploitation du navire" du certificat de pilote lagonaire (CPL) tenue à Papeete (Tahiti) du 17 août au 18 août 2020 inclus
