Journal officiel 2020 N°78 du 29/09/2020
- Arrêté n° 9110 MLA/DPAM du 24/09/2020
Arrêté n° 9110 MLA/DPAM du 24 septembre 2020 portant délivrance du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) à M. Keali'i Moariimaiterai John Toerau Doucet, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française - Arrêté n° 9111 MLA/DPAM du 24/09/2020
Arrêté n° 9111 MLA/DPAM du 24 septembre 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. John Benjamin Taputu Vairaaroa, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française - Arrêté n° 9112 MLA/DPAM du 24/09/2020
Arrêté n° 9112 MLA/DPAM du 24 septembre 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. Thierry Riro Tetuanuitehaurai, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française - Arrêté n° 9113 MLA/DPAM du 24/09/2020
Arrêté n° 9113 MLA/DPAM du 24 septembre 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. Daniel Mihimana Leverd, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française - Arrêté n° 9114 MLA/DPAM du 24/09/2020
Arrêté n° 9114 MLA/DPAM du 24 septembre 2020 portant délivrance par équivalence du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) restreint "limité aux navires non équipés de radar d'une longueur inférieure ou égale à 13 mètres" à M. Gilles Sin Fat Wong Hen, titre nécessaire à l'exercice des fonctions à bord des navires armés à la pêche en Polynésie française - Arrêté n° 9117 MLA/DPAM du 24/09/2020
Arrêté n° 9117 MLA/DPAM du 24 septembre 2020 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention des modules 2 "conduite du navire", et 3 "contrôle de l'exploitation du navire" du certificat de pilote lagonaire (CPL) tenue à Vaitape (Bora Bora) du 12 août au 14 août 2020 inclus - Arrêté n° 9059 MCE/DIREN du 23/09/2020
Arrêté n° 9059 MCE/DIREN du 23 septembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 12380 MCE/ENV du 27 novembre 2017 modifié autorisant l'EURL Ocean Products à installer et exploiter les équipements techniques d'un atelier de mareyage, commune de Papeete (établissement de la première classe des installations classées pour la protection de l'environnement) - Arrêté n° 8972 MEJ du 16/09/2020
Erratum à l'arrêté n° 8972 MEJ du 16 septembre 2020 publié au JOPF n° 76 du 22 septembre 2020, page 13127 - Avis n° CESEC CESEC du 23/09/2020
Avis n° 47-2020 CESEC du 23 septembre 2020 sur le projet de loi du pays portant relèvement temporaire du seuil de dispense de procédures pour les marchés publics de travaux et d'expérimentation sur des marchés réservés - Publication du 18/09/2020
Service de l'urbanisme. - 2° État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 14 au 18 septembre 2020
