Journal Officiel 2020 N°85 du 23/10/2020
- Arrêté n° 1594 CM du 16/10/2020
Arrêté n° 1594 CM du 16 octobre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Association scouts et guides de Polynésie française pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2020 - Arrêté n° 1595 CM du 16/10/2020
Arrêté n° 1595 CM du 16 octobre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Fédération des oeuvres laïques de Polynésie Française pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2020 - Arrêté n° 1596 CM du 16/10/2020
Arrêté n° 1596 CM du 16 octobre 2020 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de la SCA Poe Mana à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 249) - Arrêté n° 1597 CM du 16/10/2020
Arrêté n° 1597 CM du 16 octobre 2020 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Regahiga Pearls sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 379) - Arrêté n° 1598 CM du 16/10/2020
Arrêté n° 1598 CM du 16 octobre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Comité protestant des écoles du dimanche pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2020 - Arrêté n° 1599 CM du 16/10/2020
Arrêté n° 1599 CM du 16 octobre 2020 autorisant l'acquisition d'une parcelle cadastrée section BC n° 340 d'une superficie de 345 mètres carrés, sise commune de Papara, appartenant en indivision aux propriétaires des parcelles cadastrées section BC n° 16 à n° 49 du lotissement Pitate, réunis sous une association syndicale libre des propriétaires - Arrêté n° 1600 CM du 16/10/2020
Arrêté n° 1600 CM du 16 octobre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Arii Heiva Rau - Francas pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2020 - Arrêté n° 1601 CM du 16/10/2020
Arrêté n° 1601 CM du 16 octobre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Union territoriale de la fédération sportive et culturelle de France pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2020 - Arrêté n° 1602 CM du 16/10/2020
Arrêté n° 1602 CM du 16 octobre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association CPCV organisme protestant de formation pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2020 - Arrêté n° 1603 CM du 16/10/2020
Arrêté n° 1603 CM du 16 octobre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Mouvement eucharistique des jeunes pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2020
