Journal Officiel 2020 N°90 du 10/11/2020
- Arrêté n° 4048 SG/MAC/HT du 22/10/2020
Arrêté n° HC 4048 SG/MAC/ht du 22 octobre 2020 portant versement par l'État à l'association Mana'art d'une subvention d'un montant de 3 000 euros soit 357 995 F CFP pour la mise en œuvre du projet "Fragments mêlés" de septembre 2020 à juin 2021 - Arrêté n° 4124 DIE/BPT/RL du 29/10/2020
Arrêté n° HC 4124 DIE/BPT/rl du 29 octobre 2020 portant modification à l'arrêté n° HC 2515 DIE/BPT du 25 juin 2020 modifié relatif au financement du projet intitulé "Équipement des collèges et lycées" - Arrêté n° 1732 CM du 03/11/2020
Arrêté n° 1732 CM du 3 novembre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur de l'association "Opu Nui" pour le financement de ses activités générales durant l'année 2020 - Arrêté n° 1733 CM du 03/11/2020
Arrêté n° 1733 CM du 3 novembre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du groupement d'intérêt économique Tahiti Tourisme (GIE Tahiti Tourisme) dans le cadre de ses actions de promotion pour l'année 2020 pour le secteur de la croisière - Arrêté n° 1742 CM du 04/11/2020
Arrêté n° 1742 CM du 4 novembre 2020 portant réglementation de la navigation maritime durant la manifestation nautique "KL 21" sur l'île de Tahaa du 26 octobre au 6 novembre 2020 - Arrêté n° 1743 CM du 05/11/2020
Arrêté n° 1743 CM du 5 novembre 2020 portant virement de crédits au sein de la mission 971 "Vie sociale" - Arrêté n° 1744 CM du 05/11/2020
Arrêté n° 1744 CM du 5 novembre 2020 portant modification de l'article A.321-1 du titre 1er du livre III du code des postes et télécommunications - Avis n° 1745 CM du 05/11/2020
Avis n° 1745 CM du 5 novembre 2020 portant avis sur le projet de décret portant partie réglementaire du code de la justice pénale des mineurs - Arrêté n° 1741 CM du 04/11/2020
Arrêté n° 1741 CM du 4 novembre 2020 rendant exécutoire la délibération n° 16A-2020 OPT du 21 octobre 2020 relative à la tarification de certains services postaux de la SAS Fare Rata - Arrêté n° 879 PR du 04/11/2020
Arrêté n° 879 PR du 4 novembre 2020 portant octroi d'une aide financière à M. John Hamblin pour l'acquisition d'un matériel de radiocommunications sur un navire de pêche
