Journal Officiel 2021 N°96 du 30/11/2021
- Arrêté n° 12660 MED/DBS du 23/11/2021
Arrêté n° 12660 MED/DBS du 23 novembre 2021 portant agrément sanitaire de l'atelier de conditionnement d'œufs de M. Hurbain Vohi - Arrêté n° 12661 MED/DBS du 23/11/2021
Arrêté n° 12661 MED/DBS du 23 novembre 2021 portant agrément sanitaire de l'atelier de conditionnement d'œufs de M. Macaire Tupahoroa - Arrêté n° 12662 MED/DBS du 23/11/2021
Arrêté n° 12662 MED/DBS du 23 novembre 2021 portant agrément sanitaire de l'atelier de conditionnement d'œufs de M. Ariinui Richmond - Arrêté n° 12663 MED/DBS du 23/11/2021
Arrêté n° 12663 MED/DBS du 23 novembre 2021 portant agrément sanitaire de l'atelier de conditionnement d'œufs de M. Yvani Scanzy - Arrêté n° 12664 MED/DBS du 23/11/2021
Arrêté n° 12664 MED/DBS du 23 novembre 2021 portant agrément sanitaire de l'atelier de conditionnement d'œufs de Mme Mélinda Fournier - Arrêté n° 12740 MED/DAF du 24/11/2021
Arrêté n° 12740 MED/DAF du 24 novembre 2021 autorisant l'affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit du Service d'accueil et de sécurité. - Arrêté n° 12743 MED du 25/11/2021
Arrêté n° 12743 MED du 25 novembre 2021 portant attribution d'une aide financière en vue de favoriser la sortie d'indivision immobilière en faveur de M. François Tunui Arii Tarahu dans le cadre d'un partage amiable - Arrêté n° 12744 MED du 25/11/2021
Arrêté n° 12744 MED du 25 novembre 2021 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Raivavae, commune associée de Rairua-Mahanatoa, au profit de M. Tevae Edmond Flores - Arrêté n° 12656 MCE/DIREN du 23/11/2021
Arrêté n° 12656 MCE/DIREN du 23 novembre 2021 portant ouverture de l'enquête de commodo et incommodo n° 21-35, sise dans la commune de Papeete et dans le cadre de la demande d'autorisation ICPE de 1re classe, formulée par la SAS SPMU, relative à l'installation et l'exploitation d'un dépôt d'hydrocarbures avec installation de remplissage - Arrêté n° 12698 MCE du 24/11/2021
Arrêté n° 12698 MCE du 24 novembre 2021 autorisant M. Moanatea Claret à effectuer une campagne de prospections et d'inventaire archéologiques sur la parcelle cadastrée MO 1, terre “Domaine Opunohu surplus (partie)”, sise à Opunohu, commune associée de Papetoai, commune de Moorea-Maiao, île de Moorea
