Journal Officiel 2021 N°96 du 30/11/2021
- Arrêté n° 2596 CM du 25/11/2021
Arrêté n° 2596 CM du 25 novembre 2021 relatif à l'indice des prix de détail à la consommation familiale du mois d'octobre 2021 - Arrêté n° 2597 CM du 25/11/2021
Arrêté n° 2597 CM du 25 novembre 2021 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la société civile immobilière Mahinanui, pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'un appartement à usage d'habitation principale dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages - Arrêté n° 2598 CM du 25/11/2021
Arrêté n° 2598 CM du 25 novembre 2021 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la société civile immobilière Kimido, pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'un appartement à usage d'habitation principale dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages - Arrêté n° 2599 CM du 25/11/2021
Arrêté n° 2599 CM du 25 novembre 2021 portant agrément du projet présenté par la SA Compagnie polynésienne de transport maritime, portant sur le remplacement du turbo chargeur du moteur principal de propulsion et du vérin de la grue du navire “Aranui 5”, au titre du régime des investissements indirects - Arrêté n° 2601 CM du 25/11/2021
Arrêté n° 2601 CM du 25 novembre 2021 approuvant l'attribution d'une subvention d'équilibre en faveur de la SAEM Air Tahiti Nui (ATN) sur l'exercice 2021 - Arrêté n° 2603 CM du 25/11/2021
Arrêté n° 2603 CM du 25 novembre 2021 portant approbation de la convention du 7 octobre 2021 destinée à organiser les rapports entre la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française et les sages-femmes libérales de la Polynésie française - Avis n° 2605 CM du 25/11/2021
Avis n° 2605 CM du 25 novembre 2021 portant sur le projet de décret portant modification des dispositions relatives à la procédure disciplinaire de l'ordre des pharmaciens
- Arrêté n° 2587 CM du 24/11/2021
Arrêté n° 2587 CM du 24 novembre 2021 rendant exécutoire la délibération n° 11-2021 MTI du 29 octobre 2021 du “Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha" autorisant le dépôt-vente des produits dérivés de l'exposition de Titouan Lamazou intitulée "Escales en Polynésie” dans la boutique du Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha - Arrêté n° 2588 CM du 24/11/2021
Arrêté n° 2588 CM du 24 novembre 2021 rendant exécutoire la délibération n° 10-2021 MTI du 29 octobre 2021 du “Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha” modifiant la délibération n° 4-2013 du 8 janvier 2013 fixant les tarifs des prestations et les droits de reproduction des images du Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha - Arrêté n° 2593 CM du 25/11/2021
Arrêté n° 2593 CM du 25 novembre 2021 rendant exécutoire la délibération n° 16-2021 EPA FTH du 29 octobre 2021 de l'Etablissement public administratif dénommé "Fare Tama Hau" portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 3 pour l'exercice 2021
