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Journal officiel 2023 N°104 du 29/12/2023

  • Arrêté n° 12574 MPR/DRM du 21/12/2023
    Arrêté n° 12574 MPR/DRM du 21 décembre 2023 abrogeant l'arrêté n° 9520 MCE/DRM du 5 septembre 2022 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Vaitoare, commune de Tahaa, au profit de M. Luc Timiona Amaru (exploitant n° 418)
  • Arrêté n° 12575 MPR/DRM du 21/12/2023
    Arrêté n° 12575 MPR/DRM du 21 décembre 2023 abrogeant l'arrêté n° 8557 VP du 29 juillet 2019 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Poutoru, commune de Tahaa, au profit de M. Afaiture Teauarii Panapa (exploitant n° 399)
  • Arrêté n° 12576 MPR/DRM du 21/12/2023
    Arrêté n° 12576 MPR/DRM du 21 décembre 2023 abrogeant l'arrêté n° 8549 VP du 29 juillet 2019 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Hipu, commune de Tahaa, au profit de M. Giovanni Marc Sommers (exploitant n° 398)
  • Arrêté n° 12577 MPR/DRM du 21/12/2023
    Arrêté n° 12577 MPR/DRM du 21 décembre 2023 abrogeant l'arrêté n° 9521 MCE/DRM du 5 septembre 2022 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Haamene, commune de Tahaa, au profit de Mme Moerava Faimano Taerea (exploitante n° 411)
  • Arrêté n° 12578 MPR/DRM du 21/12/2023
    Arrêté n° 12578 MPR/DRM du 21 décembre 2023 abrogeant l'arrêté n° 9471 MCE/DRM du 5 septembre 2022 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Patio, commune de Tahaa, au profit de M. Mahlon Heiva Faatauira Tetauira (exploitant n° 415)
  • Arrêté n° 12579 MPR/DRM du 21/12/2023
    Arrêté n° 12579 MPR/DRM du 21 décembre 2023 abrogeant l'arrêté n° 13476 MED/DRM du 14 décembre 2021 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Arutua, commune de Arutua, au profit de Mme Désirée Puku Defossez (exploitante n° 410)
  • Arrêté n° 12580 MPR/DRM du 21/12/2023
    Arrêté n° 12580 MPR/DRM du 21 décembre 2023 abrogeant l'arrêté n° 3550 VP du 26 mars 2019 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Kaukura, commune de Arutua, au profit de Mme Natacha Haamoura Taerea (exploitante n° 201)
  • Arrêté n° 12581 MPR/DRM du 21/12/2023
    Arrêté n° 12581 MPR/DRM du 21 décembre 2023 abrogeant l'arrêté n° 4619 VP du 24 avril 2019 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Kaukura, commune de Arutua, au profit de M. Adrien Tetuanui Teura Temorere (exploitant n° 183)
  • Arrêté n° 12582 MPR/DRM du 21/12/2023
    Arrêté n° 12582 MPR/DRM du 21 décembre 2023 abrogeant l'arrêté n° 675 VP/DRM du 21 janvier 2021 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Kaukura, commune de Arutua, au profit de M. Freddy Pita Mauri (exploitant n° 112)
  • Arrêté n° 12583 MPR/DRM du 21/12/2023
    Arrêté n° 12583 MPR/DRM du 21 décembre 2023 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation de parcs à poissons sis à Tikehau, commune de Rangiroa, au profit de Mme Tevahinenarai Leyla Metua (exploitante n° 109)

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