Journal officiel 2023 N°17 du 28/02/2023
- Arrêté n° 1699 MGT du 21/02/2023
Arrêté n° 1699 MGT du 21 février 2023 portant autorisation d'extraction de 300 m³ de sable sur le domaine public fluvial, à l'embouchure du bras Est de la rivière de Papenoo, sise commune de Hitia'a O Te Ra, commune associée de Papenoo, en faveur de l'entreprise Heiuranui - Arrêté n° 1700 MGT du 21/02/2023
Arrêté n° 1700 MGT du 21 février 2023 portant autorisation d'extraction de 300 m³ de sable sur le domaine public fluvial, à l'embouchure du bras Est de la rivière de Papenoo, sise commune de Hitia'a O Te Ra, commune associée de Papenoo, en faveur de l'entreprise MHT Transport - Arrêté n° 1703 MGT du 21/02/2023
Arrêté n° 1703 MGT du 21 février 2023 portant autorisation d'empiétement sur la servitude de curage du domaine public fluvial de la rivière “Vaiamo”, au droit de la parcelle cadastrée section BO n° 45, sise dans la commune de Taiarapu-Ouest, commune associée de Vairao, au profit de M. Fernand Paitia - Arrêté n° 1747 MGT/DTT du 22/02/2023
Arrêté n° 1747 MGT/DTT du 22 février 2023 portant remise en exploitation de la licence de taxi n° 1-017 de Mme Vanina Taputu pour l'île de Moorea - Arrêté n° 1746 MEA du 22/02/2023
Arrêté n° 1746 MEA du 22 février 2023 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 1 du collège du Taaone - Pirae adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 12 janvier 2023 - Arrêté n° 1723 MTS du 22/02/2023
Arrêté n° 1723 MTS du 22 février 2023 portant modification de l'arrêté n° 2887 MTS du 28 mars 2022 modifié portant délégation de signature à Mme Hani Teriipaia épouse Ott, directrice de l'Agence de régulation de l'action sanitaire et sociale - Arrêté n° 5-2023 APF/SG du 22/02/2023
Arrêté n° 5-2023 APF/SG du 23 février 2023 portant complément à l'ordre du jour de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française
- Décision n° 3 BUD/23/DIR.EGAT du 21/02/2023
Décision n° 3 BUD 23 DIR.EGAT du 21 février 2023 modifiant la décision n° 11 BUD 21 DIR.EGAT du 3 mai 2021 fixant la grille tarifaire pour les produits, articles et accessoires commercialisés au Proshop du golf - Décision n° 2 BUD/23/DIR.EGAT du 21/02/2023
Décision n° 2 BUD 23 DIR.EGAT du 21 février 2023 abrogeant la décision n° 6 BUD 22 DIR.EGAT du 26 juillet 2022 modifiant la décision n° 11 BUD 21 DIR.EGAT du 3 mai 2021 fixant la grille tarifaire pour les produits, articles et accessoires commercialisés au Proshop du golf - Publication du 22/02/2023
Direction de la construction et de l'aménagement.- Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 13 au 16 février 2023
