Journal officiel 2023 N°33 du 25/04/2023
- Arrêté n° 736 CM du 20/04/2023
Arrêté n° 736 CM du 20 avril 2023 portant modification de l'arrété n° 1914 CM du 25 novembre 2011 modifié portant création et organisation de la direction des ressources marines et précisant ses missions - Arrêté n° 711 CM du 19/04/2023
Arrêté n° 711 CM du 19 avril 2023 rendant exécutoire la délibération n° 15-2023 CHPF du 24 mars 2023 du Centre hospitalier de la Polynésie française portant adoption de la décision modificative n° 1 du Centre hospitalier de la Polynésie française (budget principal) pour l'exercice 2023 - Arrêté n° 712 CM du 19/04/2023
Arrêté n° 712 CM du 19 avril 2023 rendant exécutoire la délibération n° 16-2023 CHPF du 24 mars 2023 du Centre hospitalier de la Polynésie française portant adoption de la décision modificative n° 1 du département de psychiatrie, budget annexe du Centre hospitalier de la Polynésie française, pour l'exercice 2023 - Arrêté n° 713 CM du 19/04/2023
Arrêté n° 713 CM du 19 avril 2023 rendant exécutoire la délibération n° 17-2023 CHPF du 24 mars 2023 du Centre hospitalier de la Polynésie française portant adoption de la décision modificative n° 1 du service d'aide médicale urgente (SAMU/CESU), budget annexe du Centre hospitalier de la Polynésie française, pour l'exercice 2023 - Arrêté n° 714 CM du 19/04/2023
Arrêté n° 714 CM du 19 avril 2023 rendant exécutoire la délibération n° 18-2023 CHPF du 24 mars 2023 du Centre hospitalier de la Polynésie française portant adoption de la décision modificative n° 1 de l'Unité de consultations et soins ambulatoires (UCSA), budget annexe du Centre hospitalier de la Polynésie française, pour l'exercice 2023 - Arrêté n° 715 CM du 19/04/2023
Arrêté n° 715 CM du 19 avril 2023 rendant exécutoire la délibération n° 19-2023 CHPF du 24 mars 2023 du Centre hospitalier de la Polynésie française relative à la création de trois postes budgétaires au budget principal du CHPF - Arrêté n° 716 CM du 19/04/2023
Arrêté n° 716 CM du 19 avril 2023 rendant exécutoire la délibération n° 20-2023 CHPF du 24 mars 2023 modifiant la délibération n° 11-2020 CHPF autorisant la prise en charge des abonnements et des frais de communications de plusieurs lignes téléphoniques portables - budget annexe de la psychiatrie - Arrêté n° 717 CM du 19/04/2023
Arrêté n° 717 CM du 19 avril 2023 rendant exécutoire la délibération n° 21-2023 CHPF du 24 mars 2023 portant modification la délibération n° 22-2019 CHPF du 29 janvier 2019 modifiée fixant le plafond de prise en charge des dépenses de carburant des véhicules de service - budget principal - Arrêté n° 718 CM du 19/04/2023
Arrêté n° 718 CM du 19 avril 2023 rendant exécutoire la délibération n° 22-2023 CHPF du 24 mars 2023 portant modification la délibération n° 23-2019 CHPF du 29 janvier 2019 fixant le plafond de prise en charge des dépenses de carburant des véhicules de service : budget annexe - psychiatrie - Arrêté n° 651 CM du 13/04/2023
Erratum à l'arrêté n° 651 CM du 13 avril 2023 rendant exécutoire la délibération n° 7-2023 CA-PAP du 29 mars 2023 du conseil d'administration du port autonome de Papeete modifiant la délibération n° 34-2009 du 23 octobre 2009 fixant le tarif d'occupation du domaine public du port autonome de Papeete par les réseaux divers
