Journal officiel 2023 N°62 du 04/08/2023
- Arrêté n° 411 HC du 24/07/2023
Arrêté n° 411 HC du 24 juillet 2023 portant modification de l'arrêté n° HC 410 AC.DIR du 8 mars 2012 modifié relatif aux mesures de police applicables sur l'aéroport de Tahiti-Faa'a - Arrêté n° 412 HC du 24/07/2023
Arrêté n° 412 HC du 24 juillet 2023 portant désignation des membres de la commission de discipline du personnel navigant non professionnel de l'aéronautique civile - Arrêté n° 414 CAB/DPC du 26/07/2023
Arrêté n° HC 414 CAB/DPC/lt du 26 juillet 2023 fixant la date, les horaires des épreuves et la composition du jury d'un examen SSIAP1 à la date du 24 août 2023 pour des candidats présentés par le Centre de formation CONFORM HSCT - Arrêté n° 1296 CM du 28/07/2023
Arrêté n° 1296 CM du 28 juillet 2023 approuvant l'attribution d'une subvention forfaitaire de fonctionnement en faveur de la direction de l'enseignement privé adventiste pour l'exercice 2023 - Arrêté n° 1302 CM du 28/07/2023
Arrêté n° 1302 CM du 28 juillet 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Confédération du Sport Scolaire et Universitaire (CSSU) pour financer une action intitulée “classes de mer et de découvertes” pour l'année 2023 - Arrêté n° 1303 CM du 28/07/2023
Arrêté n° 1303 CM du 28 juillet 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Confédération du Sport Scolaire et Universitaire (CSSU) pour financer son activité générale de l'année 2023 - Arrêté n° 1304 CM du 28/07/2023
Arrêté n° 1304 CM du 28 juillet 2023 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Office polynésien de l'habitat pour financer l'opération “Sécurisation des garde-corps et marches des lotissements OPH - Etudes” - communes de Papeete et Pirae - Arrêté n° 1290 CM du 27/07/2023
Arrêté n° 1290 CM du 27 juillet 2023 rendant exécutoire la délibération n° 3 ILM 23 du 22 juin 2023 relative à la rémunération du directeur général par intérim de l'Institut Louis-Malardé - Arrêté n° 1291 CM du 27/07/2023
Arrêté n° 1291 CM du 27 juillet 2023 rendant exécutoire la délibération n° 4 ILM 23 du 22 juin 2023 relative aux conditions de rémunération des post-doctorants - Arrêté n° 1292 CM du 27/07/2023
Arrêté n° 1292 CM du 27 juillet 2023 rendant exécutoire la délibération n° 5 ILM 23 du 22 juin 2023 relative aux conditions d'accueil et de rémunération des thésards au sein de l'Institut Louis-Malardé
