Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2023 - Numéros normaux > Journal officiel 2023 N°66 du 18/08/2023

Journal officiel 2023 N°66 du 18/08/2023

  • Arrêté n° 1393 CM du 10/08/2023
    Arrêté n° 1393 CM du 10 août 2023 portant retrait de l'agrément accordé à la société Lupesina Marara par arrêté n° 1426 CM du 2 août 2018, au titre du projet d'investissement consistant en la réalisation de travaux de rénovation dans l'hôtel Sofitel Bora Bora Marara Beach Resort
  • Arrêté n° 1394 CM du 10/08/2023
    Arrêté n° 1394 CM du 10 août 2023 modifiant l'arrêté n° 4344 MCE/DRM du 26 avril 2023 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Mati Alvane Tamahahe, sis à Raiatea, commune de Taputapuatea (exploitant n° 416)
  • Arrêté n° 1395 CM du 10/08/2023
    Arrêté n° 1395 CM du 10 août 2023 modifiant l'arrêté n° 1046 CM du 28 juin 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Rodolphe Henere Parker, sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 102)
  • Arrêté n° 1354 CM du 10/08/2023
    Arrêté n° 1354 CM du 10 août 2023 rendant exécutoire la délibération n° 1-2023 EVT du 21 juin 2023, portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2022 de l'établissement “Vanille de Tahiti”
  • Arrêté n° 1361 CM du 10/08/2023
    Arrêté n° 1361 CM du 10 août 2023 renvoyant en seconde lecture la délibération n° 13-23 CA/G2P du 27 juin 2023 portant création et organisation de la commission sociale et culturelle de l'établissement Grands Projets de Polynésie
  • Arrêté n° 1390 CM du 10/08/2023
    Arrêté n° 1390 CM du 10 août 2023 rendant exécutoire la délibération n° 17A-2023 OPT du 21 juillet 2023 de l'Office des postes et télécommunications relative à la convention de délégation du service public des télécommunications
  • Arrêté n° 1391 CM du 10/08/2023
    Arrêté n° 1391 CM du 10 août 2023 rendant exécutoire la délibération n° 17B-2023 OPT du 21 juillet 2023 de l'Office des postes et télécommunications relative à la convention de délégation du service public postal
  • Arrêté n° 1397 CM du 11/08/2023
    Arrêté n° 1397 CM du 11 août 2023 rendant exécutoire la délibération n° 3-2023 GREPFOC du 27 avril 2023 du GREPFOC portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2022
  • Arrêté n° 1399 CM du 11/08/2023
    Arrêté n° 1399 CM du 11 août 2023 rendant exécutoire la délibération n° 11-2023 CMA du 26 juin 2023 portant adoption du compte financier du Centre des métiers d'art pour l'exercice 2022 et affectation de son résultat
  • Arrêté n° 899 PR du 09/08/2023
    Arrêté n° 899 PR du 9 août 2023 portant renouvellement de la licence de navigation charter “grande plaisance" à la société Babac Catamaran LTD pour le navire à moteur "Babac”

Page : 1   2   3   4   5   6   7  8   9   10  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données