Journal officiel 2023 N°66 du 18/08/2023
- Arrêté n° 7088 MPR du 09/08/2023
Arrêté n° 7088 MPR du 9 août 2023 portant agrément de M. Sacha Martin exerçant sous l'enseigne commerciale Pacific Natural Products en qualité d'exportateur de vanille - Arrêté n° 7103 MPR/DRM du 10/08/2023
Arrêté n° 7103 MPR/DRM du 10 août 2023 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Mati Alvane Tamahahe à l'usage de son exploitation perlicole, sis à Raiatea, commune de Taputapuatea (exploitant n° 416) - Arrêté n° 7107 MPR du 10/08/2023
Arrêté n° 7107 MPR du 10 août 2023 portant modification de l'arrêté n° 4932 MPR du 24 mai 2023 portant délégation de signature à M. Philippe Couraud en qualité de directeur de l'agriculture - Arrêté n° 7116 MPR du 11/08/2023
Arrêté n° 7116 MPR du 11 août 2023 portant modification de l'arrêté n° 4932 MPR du 24 mai 2023 portant délégation de signature à M. Philippe Couraud en qualité de directeur de l'agriculture - Arrêté n° 7068 MGT/DPAM du 09/08/2023
Arrêté n° 7068 MGT/DPAM du 9 août 2023 portant modification de l'arrêté n° 1124 MET du 24 février 2017 portant délivrance d'un agrément à la SARL Matira Jet Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora - Arrêté du 18/07/2023
Arrêté du 18 juillet 2023 portant dispositions transitoires relatives à certains candidats à l'option internationale du baccalauréat intitulée “baccalauréat français international” (BFI) - Arrêté du 20/07/2023
Arrêté du 20 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2021 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités du brevet de technicien supérieur - Arrêté du 01/08/2023
Arrêté du 1er août 2023 fixant les conditions dans lesquelles les candidats ajournés au baccalauréat professionnel spécialité “forêt" peuvent se présenter à la spécialité rénovée "forêt” du baccalauréat professionnel créée par l'arrêté du 6 janvier 2022 - Arrêté du 03/08/2023
Arrêté du 3 août 2023 portant modification de l'arrêté du 19 avril 2019 relatif aux droits d'inscription dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur - Publication du 09/08/2023
direction de la Construction et de l'Aménagement - Etat récapitulatif des autorisations des travaux immobiliers de la commune de Teva I Uta pour le mois de juillet 2023
