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Journal officiel 2023 N°68 du 25/08/2023

  • Arrêté n° 167 IDV/MATJS du 11/08/2023
    Arrêté n° HC 167 IDV/MATJS du 11 août 2023 portant attribution du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “perfectionnement sportif", mention "activités de plongée subaquatique”
  • Arrêté n° 850 DIRAJ/BAJC du 17/08/2023
    Arrêté n° HC 850 DIRAJ/BAJC/mb du 17 août 2023 prorogeant la cessibilité des terres des sites d'implantation des installations hydrauliques de Hipu (Hipu), de Patio (Iripau), de Tapuamu (Tapuamu) et de Vaipiti (Niua), sises commune de Tahaa
  • Arrêté n° 168 IDV du 21/08/2023
    Arrêté n° HC 168 IDV du 21 août 2023 portant fixation du périmètre d'une nouvelle communauté de communes dénommée Teporionu'u regroupant les communes de Arue, Papeete et Pirae
  • Arrêté n° 161 HC/IDV/MATJS du 01/08/2023
    Arrêté n° 161 HC IDV/MATJS du 1er août 2023 portant attribution en faveur de l'association MEJ Marquises, d'une subvention de 1 025 €, soit 122 315 F CFP, au titre des formations “rencontres thématiques”
  • Arrêté n° 428 DIE/FIP du 07/08/2023
    Arrêté n° HC 428 DIE/FIP du 7 août 2023 portant modification de l'arrêté n° HC 657 DIE/FIP du 21 avril 2022 relatif au financement au titre du “Fonds intercommunal de péréquation" (FIP) du projet : "Mise aux normes de l'école Ruatama maternelle” de la commune de Faa'a
  • Arrêté n° 426 DIE/FIP du 07/08/2023
    Arrêté n° HC 426 DIE/FIP du 7 août 2023 portant modification de l'arrêté n° HC 741 DIE/FIP du 12 mai 2022 relatif au financement au titre du “Fonds intercommunal de péréquation" (FIP) du projet : "Reconfiguration et mise aux normes de l'école élémentaire de Tevaitoa” de la commune de Tumaraa
  • Arrêté n° 431 DIE/FIP du 07/08/2023
    Arrêté n° HC 431 DIE/FIP du 7 août 2023 portant modification de l'arrêté n° HC 661 DIE/FIP du 21 avril 2022 relatif au financement au titre du “Fonds intercommunal de péréquation" (FIP) du projet : "Etudes complémentaires de l'école Ohi Tei Tei” de la commune de Taiarapu-Est
  • Arrêté n° 430 DIE/FIP du 07/08/2023
    Arrêté n° HC 430 DIE/FIP du 7 août 2023 portant modification de l'arrêté n° HC 660 DIE/FIP du 21 avril 2022 relatif au financement au titre du “Fonds intercommunal de péréquation" (FIP) du projet : "Travaux de désamiantage et rénovation de l'école Pinai” de la commune de Papeete
  • Arrêté n° 429 DIE/FIP du 07/08/2023
    Arrêté n° HC 429 DIE/FIP du 7 août 2023 portant modification de l'arrêté n° HC 658 DIE/FIP du 21 avril 2022 relatif au financement au titre du “Fonds intercommunal de péréquation" (FIP) du projet : "Construction du CJA de Papenoo” de la commune de Hitia'a O Te Ra
  • Arrêté n° 436 DIE/FIP du 08/08/2023
    Arrêté n° HC 436 DIE/FIP du 8 août 2023 portant modification de l'arrêté n° HC 630 DIE/FIP du 8 avril 2022 relatif au financement au titre du “Fonds intercommunal de péréquation" (FIP) du projet : "Rénovation d'un bâtiment comprenant 3 salles de classes de l'école primaire de Moerai” de la commune de Rurutu

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