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Journal officiel 2023 N°78 du 29/09/2023

  • Arrêté n° 9152 MPR/DRM du 21/09/2023
    Arrêté n° 9152 MPR/DRM du 21 septembre 2023 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Peter Scott Owen sis à Huahine, commune de Huahine (exploitant n° 96)
  • Arrêté n° 9153 MPR/DRM du 21/09/2023
    Arrêté n° 9153 MPR/DRM du 21 septembre 2023 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Tavi Eric Tehei sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 374)
  • Arrêté n° 9154 MPR/DRM du 21/09/2023
    Arrêté n° 9154 MPR/DRM du 21 septembre 2023 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Titaua Teato sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 397)
  • Arrêté n° 9155 MPR/DRM du 21/09/2023
    Arrêté n° 9155 MPR/DRM du 21 septembre 2023 modifiant l'arrêté n° 4610 MCE/DRM du 5 mai 2023 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Taku Poe Pearl Farm sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 399)
  • Arrêté n° 9156 MPR/DRM du 21/09/2023
    Arrêté n° 9156 MPR/DRM du 21 septembre 2023 abrogeant l'arrêté n° 11368 VP du 7 novembre 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Teahi Michel Lacour sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 283)
  • Arrêté n° 9191 MPR du 25/09/2023
    Arrêté n° 9191 MPR du 25 septembre 2023 portant octroi d'une aide financière à M. Eric Etaeta
  • Arrêté n° 9192 MPR du 25/09/2023
    Arrêté n° 9192 MPR du 25 septembre 2023 portant octroi d'une aide financière à Mme Teuramaruia Louise Tautu
  • Arrêté n° 9193 MPR du 25/09/2023
    Arrêté n° 9193 MPR du 25 septembre 2023 portant octroi d'une aide financière à M. William Hiti Williams
  • Arrêté n° 9194 MPR du 25/09/2023
    Arrêté n° 9194 MPR du 25 septembre 2023 modifiant l'arrêté n° 5717 MPR du 3 juillet 2023 portant octroi d'une aide financière en faveur de M. Teikiotiu Martin Kimitete
  • Arrêté n° 9176 MEE du 22/09/2023
    Arrêté n° 9176 MEE du 22 septembre 2023 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 3 du collège de Moerai - Rurutu adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 20 juin 2023

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