Journal officiel 2023 N°78 du 29/09/2023
- Arrêté n° 1694 CM du 25/09/2023
Arrêté n° 1694 CM du 25 septembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Judo Club de Manihi pour l'acquisition d'une surface de combat - Arrêté n° 1695 CM du 25/09/2023
Arrêté n° 1695 CM du 25 septembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association MEJ Marquises - Mouvement Eucharistique des Jeunes des Iles Marquises pour la reconstruction de la salle polyvalente du centre Tamauani - Arrêté n° 1696 CM du 25/09/2023
Arrêté n° 1696 CM du 25 septembre 2023 approuvant l'attribution de quotas de gazole détaxé en faveur de la SAS Réseau de Transport en commun de Tahiti (RTCT) pour les bimestres mars/avril 2023 et mai/juin 2023 au titre du transport public routier régulier de personnes sur l'île de Tahiti - Arrêté n° 1697 CM du 25/09/2023
Arrêté n° 1697 CM du 25 septembre 2023 approuvant l'attribution de quotas de gazole détaxé en faveur du GIE Maïre Ouest dans le cadre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Raiatea pour les bimestres janvier/février 2023, mars/avril 2023 et mai/juin 2023 pour l'année scolaire 2022/2023 - Arrêté n° 1698 CM du 25/09/2023
Arrêté n° 1698 CM du 25 septembre 2023 portant modification de l'arrêté n° 2937 CM du 29 décembre 2022 relatif au calcul des quotas individuels de production des producteurs de produits perliers pour l'année 2023 - Arrêté n° 1699 CM du 25/09/2023
Arrêté n° 1699 CM du 25 septembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Arainoa pour financer son projet “Jardins instructifs” dans le cadre de l'appel à projet “Ora Maita'i 2023” - Arrêté n° 1700 CM du 25/09/2023
Arrêté n° 1700 CM du 25 septembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement des parents d'élève de l'école de Punavai Plaine pour financer son projet "Hygiène corporelle : cap ou pas cap ?" en faveur de l'association dans le cadre de l'appel à projet "Ora Maita'i 2023” - Arrêté n° 1705 CM du 26/09/2023
Arrêté n° 1705 CM du 26 septembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association To'a Hine Spearfishing pour financer son projet intitulé “To'a Hine School - L'océan est à nous” dans le cadre de l'appel à projet “Ora Maita'i 2023” - Arrêté n° 1654 CM du 20/09/2023
Erratum à l'arrêté n° 1654 CM du 20 septembre 2023 portant vœu du gouvernement de la Polynésie française pour l'institution d'une citoyenneté Ma'ohi - Arrêté n° 1659 CM du 21/09/2023
Arrêté n° 1659 CM du 21 septembre 2023 rendant exécutoire la délibération n° 11-2023 ISPF du 30 juin 2023 modifiant la délibération n° 9-2007 ISPF du 22 juin 2007 fixant le régime de travail des agents temporaires recrutés par l'ISPF pour ses enquêtes statistiques
