Journal officiel 2023 N°78 du 29/09/2023
- Arrêté n° 1670 CM du 25/09/2023
Arrêté n° 1670 CM du 25 septembre 2023 rendant exécutoire la délibération n° 8-23 CAPL du 29 août 2023 déterminant les conditions dans lesquelles la Chambre de l'agriculture et de la pêche lagonaire peut recourir aux travaux supplémentaires susceptibles d'être effectués par les agents de l'établissement et fixant le quota d'heures supplémentaires pour l'année 2023 - Arrêté n° 1671 CM du 25/09/2023
Arrêté n° 1671 CM du 25 septembre 2023 rendant exécutoire la délibération n° 9-23 CAPL du 29 août 2023 autorisant la Chambre de l'agriculture et de la pêche lagonaire à prendre en charge les repas du personnel lors de la foire agricole 2023 - Arrêté n° 1672 CM du 25/09/2023
Arrêté n° 1672 CM du 25 septembre 2023 rendant exécutoire la délibération n° 10-23 CAPL du 29 août 2023 adoptant les tarifs applicables pour la vente de produits et services de la CAPL - Arrêté n° 1673 CM du 25/09/2023
Arrêté n° 1673 CM du 25 septembre 2023 rendant exécutoire la délibération n° 13-23 CAPL du 29 août 2023 autorisant la prise en charge par la Chambre de l'agriculture et de la pêche lagonaire des frais de déplacement et de séjour de deux missionnaires de la Chambre d'agriculture de La Réunion - Arrêté n° 1674 CM du 25/09/2023
Arrêté n° 1674 CM du 25 septembre 2023 rendant exécutoire la délibération n° 13-23 CAPL du 29 août 2023 fixant l'indice de rémunération de M. Marc Fabresse, secrétaire général de la Chambre de l'agriculture et de la pêche lagonaire par intérim - Arrêté n° 1702 CM du 26/09/2023
Arrêté n° 1702 CM du 26 septembre 2023 rendant exécutoire la délibération n° 4-2023 IIME du 27 juin 2023 de l'Institut d'insertion médico-éducatif fixant les taux et les durées d'amortissement des immobilisations acquises par l'Institut d'insertion médico-éducatif à compter de l'exercice 2023 et abrogeant la délibération n° 7-2007 IIME du 20 décembre 2007 modifiée - Arrêté n° 1703 CM du 26/09/2023
Arrêté n° 1703 CM du 26 septembre 2023 rendant exécutoire la délibération n° 5-2023 IIME de 27 juin 2023 de l'institut d'insertion médico-éducatif portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 1 du budget 2023 - Arrêté n° 1243 PR du 21/09/2023
Arrêté n° 1243 PR du 21 septembre 2023 portant octroi d'une aide financière à M. Yvan Adrien Huria - Arrêté n° 1244 PR du 21/09/2023
Arrêté n° 1244 PR du 21 septembre 2023 portant prorogation de la validité de décision pour une période d'un an de l'arrêté n° 761 PR du 12 octobre 2021 portant octroi d'une aide financière à M. Robert Pierre Haaiiau O'Connor - Arrêté n° 1245 PR du 21/09/2023
Arrêté n° 1245 PR du 21 septembre 2023 portant prorogation de la validité de décision pour une période d'un an de l'arrêté n° 927 PR du 19 octobre 2022 portant octroi d'une aide financière à M. Kui Long Wong
