Journal officiel 2023 N°78 du 29/09/2023
- Arrêté n° 9140 MPR/DRM du 21/09/2023
Arrêté n° 9140 MPR/DRM du 21 septembre 2023 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Teuira Michaël Tetua sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 520) - Arrêté n° 9141 MPR/DRM du 21/09/2023
Arrêté n° 9141 MPR/DRM du 21 septembre 2023 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Angélo Tomino Hio sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 470) - Arrêté n° 9142 MPR/DRM du 21/09/2023
Arrêté n° 9142 MPR/DRM du 21 septembre 2023 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Juliette Heiarii Tardivel épouse Tiaoao sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 526) - Arrêté n° 9143 MPR/DRM du 21/09/2023
Arrêté n° 9143 MPR/DRM du 21 septembre 2023 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Rainui Jean-François Sanquer sis à Raiatea, commune de Taputapuatea (exploitant n° 128) - Arrêté n° 9144 MPR/DRM du 21/09/2023
Arrêté n° 9144 MPR/DRM du 21 septembre 2023 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Tiakirirava Ella Graffe sis à Takume, commune de Makemo (exploitant n° 98) - Arrêté n° 9145 MPR/DRM du 21/09/2023
Arrêté n° 9145 MPR/DRM du 21 septembre 2023 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Ariihoro Hiorai Pierre Parker sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 367) - Arrêté n° 9146 MPR/DRM du 21/09/2023
Arrêté n° 9146 MPR/DRM du 21 septembre 2023 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Cécile Hinarii Kapua Raka épouse Taata sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 341) - Arrêté n° 9149 MPR/DRM du 21/09/2023
Arrêté n° 9149 MPR/DRM du 21 septembre 2023 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de M. Guillaume Puhiri Vairaaroa à l'usage de son exploitation perlicole sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 347) - Arrêté n° 9150 MPR/DRM du 21/09/2023
Arrêté n° 9150 MPR/DRM du 21 septembre 2023 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de M. Orotauaroa Francis Haoatai à l'usage de son exploitation perlicole sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 344) - Arrêté n° 9151 MPR/DRM du 21/09/2023
Arrêté n° 9151 MPR/DRM du 21 septembre 2023 modifiant l'arrêté n° 10278 VP/DRM du 13 septembre 2019 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Maire Adrien Carbayol à l'usage de son exploitation perlicole sise à Aratika, commune de Fakarava (exploitant n° 132)
