Journal officiel 2023 N°80 du 06/10/2023
- Arrêté n° 9396 MPR/DRM du 02/10/2023
Arrêté n° 9396 MPR/DRM du 2 octobre 2023 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation de parcs à poissons sis à Fakahina, commune de Fangatau, au profit de M. Tupaitiatua Joseph Rai (exploitant n° 9) - Arrêté n° 9397 MPR/DRM du 02/10/2023
Arrêté n° 9397 MPR/DRM du 2 octobre 2023 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation de parcs à poissons sis à Ahe, commune de Manihi, au profit de M. Francis William Fougerouse (exploitant n° 240) - Arrêté n° 9398 MPR/DRM du 02/10/2023
Arrêté n° 9398 MPR/DRM du 2 octobre 2023 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation de parcs à poissons sis à Ahe, commune de Manihi, au profit de M. Makiroto Eugène Maifano (exploitant n° 115) - Arrêté n° 9399 MPR/DRM du 02/10/2023
Arrêté n° 9399 MPR/DRM du 2 octobre 2023 abrogeant l'arrêté n° 4943 VP/DRM du 5 mai 2021 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Aratika, commune de Fakarava, au profit de Mme Sylviane Piivahine Taimana épouse Crombez (exploitant n° 27) - Arrêté n° 9400 MPR/DRM du 02/10/2023
Arrêté n° 9400 MPR/DRM du 2 octobre 2023 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation de parcs à poissons sis à Aratika, commune de Fakarava, au profit de Mme Sylviane Piivahine Taimana épouse Crombez (exploitante n° 27) - Arrêté n° 9423 MPR du 02/10/2023
Arrêté n° 9423 MPR du 2 octobre 2023 portant agrément de Mme Yvonne Van Sou en qualité de préparateur de vanille - Arrêté n° 9439 MPR du 03/10/2023
Arrêté n° 9439 MPR du 3 octobre 2023 portant octroi d'une aide financière à Mme Victorine Teriipaia veuve Temarono - Arrêté n° 9304 MJP du 28/09/2023
Arrêté n° 9304 MJP du 28 septembre 2023 portant nomination des deux personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière de sport de haut niveau auprès de la commission consultative du sport de haut niveau en Polynésie française - Arrêté n° 9377 MJP du 29/09/2023
Arrêté n° 9377 MJP du 29 septembre 2023 portant attribution du certificat professionnel polynésien d'accompagnateur d'activités physiques de pleine nature, mention “randonnée aquatique” - Arrêté n° 8227 MGT du 01/09/2023
Arrêté n° 8227 MGT du 1er septembre 2023 portant autorisation d'empiétement de prospect sur le domaine public routier, au droit de la parcelle cadastrée section M n° 101, sise dans la commune de Arue, au profit de M. Emile Tane
