Journal Officiel 2023 N°91 du 14/11/2023
- Arrêté n° 2021 CM du 08/11/2023
Arrêté n° 2021 CM du 8 novembre 2023 portant abrogation d'arrêtés pris dans le cadre de la régie de recettes auprès du service des énergies à Makemo - Arrêté n° 2022 CM du 08/11/2023
Arrêté n° 2022 CM du 8 novembre 2023 portant agrément du projet présenté par la société EMA (Entreprise de maintenance agroalimentaire), consistant en la construction d'un bâtiment comprenant une ligne de production d'emballages éco-responsables et des zones de stockages, au titre du régime des investissements indirects - Arrêté n° 2023 CM du 08/11/2023
Arrêté n° 2023 CM du 8 novembre 2023 portant agrément du projet présenté par la société EMA (Entreprise de maintenance agroalimentaire), consistant en la construction d'un bâtiment comprenant une ligne de production d'emballages éco-responsables et des zones de stockages, au titre du régime des investissements indirects - Arrêté n° 2024 CM du 08/11/2023
Arrêté n° 2024 CM du 8 novembre 2023 portant modification de l'arrêté n° 557 CM du 6 juin 1997 modifié portant dispositions pour l'application de la délibération n° 97-32 APF du 20 février 1997 modifiée relative à l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française - Arrêté n° 2026 CM du 08/11/2023
Avis n° 2026 CM du 8 novembre 2023 portant avis sur le projet de décret relatif à la partie réglementaire du code de la recherche - Arrêté n° 2027 CM du 09/11/2023
Arrêté n° 2027 CM du 9 novembre 2023 portant modification de l'arrêté n° 1848 CM du 18 octobre 2023 relatif à la composition de la Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) - Arrêté n° 2028 CM du 09/11/2023
Arrêté n° 2028 CM du 9 novembre 2023 portant modification de l'arrêté n° 1036 CM du 21 juillet 2011 portant création, organisation et fonctionnement du service administratif dénommé “direction générale des affaires économiques” - Arrêté n° 2029 CM du 09/11/2023
Arrêté n° 2029 CM du 9 novembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Face pour la poursuite de son atelier d'upcycling - Arrêté n° 2030 CM du 09/11/2023
Arrêté n° 2030 CM du 9 novembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Centre nautique de baie Phaëton pour la conception et la réalisation de supports pédagogiques - Arrêté n° 2031 CM du 09/11/2023
Arrêté n° 2031 CM du 9 novembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tomite Ta'urua Rima Hotu-Tupuai pour financer l'organisation du Matete Fenua Tupuai 2023
