Journal officiel 2023 N°95 du 28/11/2023
- Arrêté n° 2118 CM du 23/11/2023
Arrêté n° 2118 CM du 23 novembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tia'i fenua pour la poursuite des projets Hopoi et Tata'i - Arrêté n° 2119 CM du 23/11/2023
Arrêté n° 2119 CM du 23 novembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Vaikua i te manu o Ua Huka pour l'organisation d'une campagne de sensibilisation grand public sur le Lori ultramarin ou Pihiti - Arrêté n° 2120 CM du 23/11/2023
Arrêté n° 2120 CM du 23 novembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Paturoa pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2023 - Arrêté n° 2121 CM du 23/11/2023
Arrêté n° 2121 CM du 23 novembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la Fédération polynésienne de kayak surfski pour l'acquisition de kayaks neufs et de rames - Arrêté n° 2122 CM du 23/11/2023
Arrêté n° 2122 CM du 23 novembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Les Jeunes de Maeva pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2023 - Arrêté n° 2123 CM du 23/11/2023
Arrêté n° 2123 CM du 23 novembre 2023 portant modification de l'arrêté n° 1073 CM du 6 juillet 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Huahine Sevens pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2023 - Arrêté n° 2124 CM du 23/11/2023
Arrêté n° 2124 CM du 23 novembre 2023 autorisant l'acquisition, par voie de substitution, de la parcelle dépendant de la terre Tiaiti Farerua Atuaviti, cadastrée section AD n° 398, sise commune de Pā'ea - Arrêté n° 2125 CM du 23/11/2023
Arrêté n° 2125 CM du 23 novembre 2023 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé, sis au droit de la parcelle cadastrée section A n° 848, commune de Rangiroa, au profit de l'association "Tepaetia Va'a" - Arrêté n° 2126 CM du 23/11/2023
Arrêté n° 2126 CM du 23 novembre 2023 portant transfert de gestion de la parcelle dépendant de la terre Sans Nom, cadastrée commune de Fakarava, section AH n° 73, au profit de la commune de Fakarava - Arrêté n° 2127 CM du 23/11/2023
Arrêté n° 2127 CM du 23 novembre 2023 portant autorisation d'occupation temporaire d'emplacements du domaine public maritime sis commune de Bora Bora, commune associée de Nunu'e, au profit de M. Thierry Maimaro
