Journal officiel 2023 N°96 du 01/12/2023
- Arrêté n° 2133 CM du 23/11/2023
Arrêté n° 2133 CM du 23 novembre 2023 portant autorisation de cession gratuite de plants à la commune de Rangiroa - Arrêté n° 2134 CM du 23/11/2023
Arrêté n° 2134 CM du 23 novembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles de Moorea pour financer des formations au travail du métal et à l'autoconstruction d'outils agricoles - Arrêté n° 2135 CM du 24/11/2023
Arrêté n° 2135 CM du 24 novembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la société anonyme Huilerie de Tahiti dans le cadre de ses activités générales au titre de l'année 2023 - Arrêté n° 2136 CM du 24/11/2023
Arrêté n° 2136 CM du 24 novembre 2023 portant modification de l'arrêlé n° 2590 CM du 13 décembre 2018 portant agrément du projet présenté par la société Pierline consistant en la réalisation de travaux de rénovation dans l'ancien hôtel “Prince Hinoi” au titre du régime des investissements indirects - Arrêté n° 2137 CM du 24/11/2023
Arrêté n° 2137 CM du 24 novembre 2023 fixant la liste des filières prioritaires, le nombre, le montant et l'année d'étude requise pour bénéficier de la bourse majorée au titre de l'année universitaire 2023/2024 - Arrêté n° 2138 CM du 27/11/2023
Arrêté n° 2138 CM du 27 novembre 2023 portant répartition des crédits de fonctionnement n° 11-2023 du budget général de la Polynésie française pour l'exercice 2023 - Arrêté n° 2142 CM du 27/11/2023
Avis n° 2142 CM du 27 novembre 2023 portant sur le projet de décision relatif à la diffusion des services France 2 et France 3 en ultra-haute définition sur la télévision numérique terrestre (TNT) - Arrêté n° 2139 CM du 27/11/2023
Arrêté n° 2139 CM du 27 novembre 2023 rendant exécutoire la délibération n° 2 EVT 2023 du 18 octobre 2023 portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 1 de l'établissement public “Vanille de Tahiti” pour l'exercice 2023 - Arrêté n° 2140 CM du 27/11/2023
Arrêté n° 2140 CM du 27 novembre 2023 rendant exécutoire la délibération n° 3 EVT 2023 du 18 octobre 2023 constatant la sortie comptable du matériel de transport de l'établissement public “Vanille de Tahiti” - Arrêté n° 2141 CM du 27/11/2023
Arrêté n° 2141 CM du 27 novembre 2023 rendant exécutoire la délibération n° 4 EVT 2023 du 18 octobre 2023 modifiant la délibération n° 5 EVT 2022 portant fixation des tarifs des produits, des prestations de services et des locations d'engins de l'établissement public “Vanille de Tahiti”
