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Journal Officiel 2024 N°104 du 17/09/2024

  • Arrêté n° 852 DMME/BRHT du 10/09/2024
    Arrêté n° HC 852 DMME/BRHT/ho du 10 septembre 2024 donnant délégation de signature pour l'ordonnancement des dépenses et des recettes au sein du centre de services partagés interministériel (plateforme Chorus)
  • Délibération n° 2024-76 APF du 08/08/2024
    Délibération n° 2024-76 APF du 8 août 2024 portant approbation du compte financier 2021 du collège de Faaroa et affectation de son résultat
  • Délibération n° 2024-77 APF du 08/08/2024
    Délibération n° 2024-77 APF du 8 août 2024 portant approbation du compte financier 2022 du collège de Faaroa et affectation de son résultat
  • Délibération n° 2024-78 APF du 08/08/2024
    Délibération n° 2024-78 APF du 8 août 2024 portant approbation du compte financier de l'exercice 2023 de l'Institut Louis-Malardé et affectation de son résultat
  • Délibération n° 2024-79 APF du 05/09/2024
    Délibération n° 2024-79 APF du 5 septembre 2024 de règlement du budget du Conseil économique, social, environnemental et culturel pour l'année 2023
  • Arrêté n° 1535 CM du 05/09/2024
    Arrêté n° 1535 CM du 5 septembre 2024 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de l'association Tahiti Cruise Club pour le financement des projets relatifs au développement du secteur de la croisière en Polynésie française pour l'année 2024
  • Arrêté n° 1538 CM du 05/09/2024
    Arrêté n° 1538 CM du 5 septembre 2024 portant organisation des jeux-concours de la Semaine de la mobilité au fenua 2024 dans le cadre de la 23e édition de la Semaine européenne de la mobilité
  • Arrêté n° 1539 CM du 05/09/2024
    Arrêté n° 1539 CM du 5 septembre 2024 portant réglementation spécifique de la navigation maritime et des activités durant la manifestation nautique dénommée « Hawaiki Nui Va'a Solo » se déroulant à Tahiti et Moorea entre le 19 et le 21 septembre 2024
  • Arrêté n° 1563 CM du 06/09/2024
    Arrêté n° 1563 CM du 6 septembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association du Caméléon pour financer la représentation de la pièce de théâtre intitulé « Keshi », à Ra'iātea, au titre de l'année 2024
  • Arrêté n° 1564 CM du 06/09/2024
    Arrêté n° 1564 CM du 6 septembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te Ha'a Nui, pour financer sa participation au « Te Moana Nui Traditional Game i Vaihi », au titre de l'année 2024

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