Journal Officiel 2024 N°105 du 18/09/2024
- Arrêté n° 505 DIE/FIP du 09/09/2024
Arrêté n° HC 505 DIE/FIP du 9 septembre 2024 portant modification de l'arrêté n° HC 116 DIE/FIP du 8 mars 2023 relatif à l'opération « Études de prospection d'une nouvelle ressource en eau dans la vallée de Puhi » de la commune de Hitiaa O Te Ra - Arrêté n° 851 DMME/BRHT du 10/09/2024
Arrêté n° HC 851 DMME/BRHT/ho du 10 septembre 2024 portant délégation de signature à M. Christophe DELETANG, directeur des moyens et de la modernisation de l'État - Arrêté n° 1567 CM du 06/09/2024
Arrêté n° 1567 CM du 6 septembre 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association du Caméléon pour financer le projet intitulé Taipūrākau, au titre de l'année 2024 - Arrêté n° 1577 CM du 11/09/2024
Arrêté n° 1577 CM du 11 septembre 2024 portant modification de l'arrêté n° 839 CM du 24 mai 2023 portant nomination des représentants de la Polynésie française au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (lEOM) - Arrêté n° 1579 CM du 12/09/2024
Arrêté n° 1579 CM du 12 septembre 2024 approuvant l'attribution d'une aide au développement en faveur de la SARL Fare Oviri Lodge pour l'extension d'une pension de famille dénommée Fare Oviri Lodge, sise à Raiatea - Arrêté n° 1580 CM du 12/09/2024
Arrêté n° 1580 CM du 12 septembre 2024 constatant la sortie comptable des biens mobiliers acquis en 2021 (catégorie d'immobilisations 321 « Habillement et vêtement de travail ») - Arrêté n° 1581 CM du 12/09/2024
Arrêté n° 1581 CM du 12 septembre 2024 constatant la sortie comptable des biens mobiliers acquis du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2013 (catégorie d'immobilisations 320 « Matériel de sécurité ») - Arrêté n° 1582 CM du 12/09/2024
Arrêté n° 1582 CM du 12 septembre 2024 constatant la sortie comptable des biens mobiliers acquis du 1er janvier 2002 au 31 décembre 2013 (catégorie d'immobilisations 319 « Équipement de sécurité et d'incendies ») - Arrêté n° 1583 CM du 12/09/2024
Arrêté n° 1583 CM du 12 septembre 2024 constatant la sortie comptable des biens mobiliers acquis du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2017 (catégorie d'immobilisations 317 « Livres-ouvrage ») - Arrêté n° 1584 CM du 12/09/2024
Arrêté n° 1584 CM du 12 septembre 2024 constatant la sortie comptable des biens mobiliers acquis du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2018 (catégorie d'immobilisations 316 « équipement scolaire et culturel »)
