Journal officiel 2024 N°127 du 06/11/2024
- Arrêté n° 2013 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2013 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit de la terre Itirama 17 cadastrée section DA n° 56, sise à Rurutū, au profit des ayants droit de TUTANA TANIERA - Arrêté n° 2014 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2014 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit de la terre Teavaimao 3 cadastrée section MA n° 23, sise à Rurutū, au profit des ayants droit de TERATOTOIO MOEAU - Arrêté n° 2015 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2015 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit de la terre Vaiuramata 5 (partie) cadastrée section IC n° 89 et n° 90 sise à Rurutū, au profit des ayants droit de TUPAU MANUEL - Arrêté n° 2016 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2016 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit des terres Vaiavai - Tarodière, Rairiri 2 et Tarodière cadastrées sections IB n° 12, KB n° 24 et KD n° 76 sises à Rurutū, au profit des ayants droit de TITONA POETAI - Arrêté n° 2017 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2017 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit des terres Tamarutaraire 6, Tarodière, Nuutau 3, Itirama 13, Itirama 20 et Tarodière cadastrées sections CB n° 250, KD n° 77, KE n° 6, DA n° 50, n° 87, n° 88 et n° 97, sises à Rurutū, au profit des ayants droit de TAVI ROOINO - Arrêté n° 2018 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2018 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit des terres Vaiavai, Tarodière, Maereere 2, Aateai 10, Puatai 11 et Teoe 3 cadastrées sections IC n° 41 et n° 50, IN n° 8, IL n° 51, II n° 33 et AD n° 51 sises à Rurutū, au profit des ayants droit de TINOMANA TAVITA - Arrêté n° 2019 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2019 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit des terres Vaiavai - Tarodière, Tarodière et Teaoa 4 cadastrées sections IC n° 192 et n° 138, KD n° 31 et n° 29, sises à Rurutū, au profit des ayants droit de RITA TEPA - Arrêté n° 2020 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2020 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit des terres Tarodière, Tarodière, Araoa 6, Teroroau 3, Maoa 3, Maoa 4 et Teaoroa 1 cadastrées sections DA n° 32, CB n° 125, CE n° 73 et n° 40, CC n° 59 et n° 97 et CD n° 1 sises à Rurutū, au profit des ayants droit de RUMEPA MATEAU - Arrêté n° 2021 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2021 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit de la terre Onetietie 2 cadastrée section EC n° 15, sise à Rurutū, au profit des ayants droit de TEINAVAEURU VAUE - Arrêté n° 2022 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2022 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit de la terre Vaipapa 2 cadastrée section AI n° 24 sise à Rurutū, au profit des ayants droit de TEEHU TUATAA
