Journal officiel 2024 N°127 du 06/11/2024
- Arrêté n° 2023 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2023 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit de la terre Vaiouru - Tarodière cadastrée section IA n° 175, sise à Rurutū, au profit des ayants droit de MARAMA OPUU - Arrêté n° 2024 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2024 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit de la terre Puau 4 cadastrée section IB n° 85 sise à Rurutū, au profit des ayants droit de PUURU POETAI - Arrêté n° 2025 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2025 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit de la terre Tarodière cadastrée section CE n° 35, sise à Rurutū, au profit des ayants droit de TEATARAUATA NAEA - Arrêté n° 2026 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2026 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit de la terre Arerea 3 cadastrée section IH n° 20 sise à Rurutū, au profit des ayants droit de MOHINA POETAI - Arrêté n° 2027 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2027 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit de la terre Vaipao 1 cadastrée section CE n° 64, sise à Rurutū, au profit des ayants droit de TEAPAI PAEITI - Arrêté n° 2028 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2028 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit des terres Manitinao 12, Manitinao 14 et Itirama 9 cadastrées sections DC n° 16 et n° 14 et DA n° 7, sises à Rurutū, au profit des ayants droit de MATAITAUPUA MANATE - Arrêté n° 2029 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2029 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit de la terre cadastrée section DC n° 4, sise à Rurutū, au profit des ayants droit de TEAREREHUIAITERAI MATAITAI - Arrêté n° 2030 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2030 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit de la terre Teoe 8 cadastrée section AD n° 45 sise à Rurutū, au profit des ayants droit de AREIAU PITA - Arrêté n° 2031 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2031 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit de la terre Maaua 3 cadastrée section CE n° 37, sise à Rurutū, au profit des ayants droit de MANARII, ROOTEAPUA POETAI - Arrêté n° 2032 CM du 04/11/2024
Arrêté n° 2032 CM du 4 novembre 2024 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit des terres Tairiura 7 et Vaiuramata 2 cadastrées sections IC n° 145 et n° 87 sises à Rurutū, au profit des ayants droit de AIMANA TEINAURI
