Journal officiel 2024 N°80 du 23/07/2024
- Arrêté n° 1071 CM du 18/07/2024
Arrêté n° 1071 CM du 18 juillet 2024 relatif à la modification de l'arrêté n° 1137 CM du 30 juin 2022 fixant le calendrier triennal pour les années scolaires 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026 des écoles publiques et privées sous contrat avec l'État, des centres de jeunes adolescents du premier degré et des établissements publics et privés sous contrat avec l'État du second degré de la Polyné[...] - Arrêté n° 1065 CM du 18/07/2024
Arrêté n° 1065 CM du 18 juillet 2024 rendant exécutoire la délibération n° 11-24 CFPA du 25 juin 2024 portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 2 (DBM2) du Centre de formation professionnelle pour adultes de l'exercice 2024 - Arrêté n° 6232 MGT du 17/07/2024
Arrêté n° 6232 MGT du 17 juillet 2024 portant autorisation d'extraction de 12 m³ de sable sur le domaine public maritime, au droit de la parcelle cadastrée section DE n° 10, sis sur l'atoll de Arutua, en faveur de M. Valentin TINOMOE - Arrêté n° 6233 MGT du 17/07/2024
Arrêté n° 6233 MGT du 17 juillet 2024 portant autorisation d'extraction de 12 m³ de sable sur le domaine public maritime, au droit de la parcelle cadastrée section DE n° 10, sis sur l'atoll de Arutua, en faveur de M. Joseph PARKER - Arrêté n° 6234 MGT du 17/07/2024
Arrêté n° 6234 MGT du 17 juillet 2024 portant autorisation d'extraction de 12 m³ de sable sur le domaine public maritime, sur la plage côté océan, au droit de la parcelle cadastrée section A n° 891, sise sur l'atoll de Rangiroa, en faveur de Mme Manuarii CADOUSTEAU - Arrêté n° 6235 MGT du 17/07/2024
Arrêté n° 6235 MGT du 17 juillet 2024 portant autorisation d'extraction de 12 m³ de sable sur le domaine public maritime, au droit de la parcelle cadastrée section DE n° 10, sis sur l'atoll de Arutua, en faveur de Mme Ihorava IORSS - Arrêté n° 6094 MPR du 12/07/2024
Arrêté n° 6094 MPR du 12 juillet 2024 portant octroi d'une aide financière à M. Kenny Jeannot O'CONNOR - Arrêté n° 6279 MSP du 18/07/2024
Arrêté n° 6279 MSP du 18 juillet 2024 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité de radiothérapie externe à des fins médicales au sein du Centre hospitalier de Polynésie française (CHPF)
