Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1988 - Numéros normaux > Journal Officiel 1988 N°16 du 21/04/1988

Journal Officiel 1988 N°16 du 21/04/1988

  • Convention Etat/Pays 88-003 du 31/03/1988
    Convention n° 88-003 du 31 mars 1988 sur l'éducation en Polynésie française.
  • Décret n° 88-114 du 01/02/1988
    Décret n° 88-114 du 1er février 1988 fixant les conditions d'application aux maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat de la Polynésie française de dispositions de décrets pris pour l'application de la loi n° 59-1557 du 31 décembre 1959 modifiée (Arrêté de promulgation n° 542 DRCL du 25 mars 1988)
  • Décret n° 86-1008 du 02/09/1986
    Décret n° 86-1008 du 2 septembre 1986 modifiant le décret n° 64-217 du 10 mars 1964 relatif aux maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat et fixant les modalités exceptionnelles d'accès aux échelles de rémunération des professeurs certifiés, des professeurs techniques de lycée technique et des professeurs d'éducation physique et sportive (JORF du 4[...]
  • Décret n° 86-1009 du 02/09/1986
    Décret n° 86-1009 du 2 septembre 1986 fixant les conditions exceptionnelles d'accès à l'échelle de rémunération des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les maîtres contractuels des établissements d'enseignement privés sous contrat bénéficiant de l'échelle de rémunération des professeurs adjoints d'éducation physique et sportive (JORF du 4 septembre 1986, page 10724)
  • Décret n° 86-1232 du 02/12/1986
    Décret n° 86-1232 du 2 décembre 1986 modifiant le décret n° 64-217 du 10 mars 1964 relatif aux maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat et fixant les modalités d'accès de ces maîtres aux échelles de rémunération des professeurs de lycée professionnel (JORF du 4 décembre 1986, page 14558)
  • Décret n° 86-1242 du 05/12/1986
    Décret n° 86-1242 du 5 décembre 1986 modifiant le décret n° 64-217 du 10 mars 1964 relatif aux maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat et fixant les modalités d'accès de ces maîtres aux échelles de rémunération des professeurs certifiés (JORF du 7 décembre 1986, page 14718)
  • Arrêté n° 597 DRCL du 05/04/1988
    Arrêté n° 597 DRCL du 5 avril 1988 portant fixation des tarifs maxima d'impression et d'affichage de la propagande électorale pour l'élection du Président de la République du 24 avril 1988
  • Arrêté du 23/03/1988
    Arrêté ministériel du 23 mars 1988 portant interdiction de circulation, de distribution et de mise en vente d'une revue (JORF du 25 mars 1988, page 3984)
  • Arrêté n° 637 DRCL du 13/04/1988
    Arrêté n° 637 DRCL du 13 avril 1988 modifiant les horaires d'ouverture et de clôture du scrutin pour l'élection du Président de la République du 24 avril 1988
  • Arrêté n° 485 DRCL du 18/03/1988
    Arrêté n° 485 DRCL du 18 mars 1988 instituant la commission locale de contrôle de la campagne électorale

Page : 1  2   3   4   5   6   7   8   9   10  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données