Journal Officiel 2006 N°11 du 16/03/2006
- Arrêté n° 116 SATP du 09/03/2006
Arrêté n° 116 SATP du 9 mars 2006 portant organisation de deux concours pour le recrutement de secrétaires administratifs de la police nationale du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française, session 2006 - Arrêté n° 117 SATP du 09/03/2006
Arrêté n° 117 SATP du 9 mars 2006 portant organisation de deux concours pour le recrutement d'adjoints administratifs de la police nationale du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française, spécialité administration générale, session 2006 - Avis n° 20063 A/APF du 08/03/2006
Avis n° 2006-3 A/APF du 8 mars 2006 sur le projet d'ordonnance portant adaptation en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie de l'article 1609 quatervicies du code général des impôts - Arrêté n° 195 CM du 07/03/2006
Arrêté n° 195 CM du 7 mars 2006 portant acceptation du retrait de Me Alexandre Cormier en qualité de notaire associé et agrément du prix de cession et des modalités de paiement des parts de la société civile professionnelle Office notarial Cormier et Calmet - Arrêté n° 196 CM du 07/03/2006
Arrêté n° 196 CM du 7 mars 2006 fixant, au titre de l'année 2006, la liste des fêtes légales et jours fériés applicables aux agents en fonctions dans les services et établissements publics de la Polynésie française - Arrêté n° 197 CM du 07/03/2006
Arrêté n° 197 CM du 7 mars 2006 relatif à la liste des organisations syndicales reconnues représentatives au niveau de la Polynésie française - Arrêté n° 202 CM du 08/03/2006
Arrêté n° 202 CM du 8 mars 2006 constatant la vacance de l'office notarial de Uturoa, Raiatea - Arrêté n° 203 CM du 08/03/2006
Arrêté n° 203 CM du 8 mars 2006 portant application de la mesure 'Insertion par la création ou la reprise d'activité'(ICRA) - Arrêté n° 187 CM du 06/03/2006
Arrêté n° 187 CM du 6 mars 2006 modifiant l'arrêté n° 540 CM du 3 juin 1997 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis à Hao, Tuamotu - Arrêté n° 188 CM du 06/03/2006
Arrêté n° 188 CM du 6 mars 2006 modifiant l'arrêté n° 530 CM du 24 avril 2003 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis dans les îles des Tuamotu
