Journal Officiel 2023 N°92 du 17/11/2023
- Arrêté n° 541 CAB/DPC/LT du 07/11/2023
Arrêté n° HC 541 CAB/DPC/lt du 7 novembre 2023 fixant la date, les horaires des épreuves et la composition du jury d'un examen SSIAP1 à la date du 24 novembre 2023 pour des candidats présentés par l'Institut de formation du Pacifique (IFP) - Arrêté n° 544 SEAC/PF du 10/11/2023
Arrêté n° 544 SEAC/PF du 10 novembre 2023 modifiant l'arrêté n° 4064 AC.DIR.SPR/DRL du 26 octobre 2020 dotant l'aéroport de Tahiti-Faa'a d'une commission consultative économique commune et en désignant les membres - Arrêté n° 202 HC/MATJS du 10/10/2023
Arrêté n° 202 HC/MATJS du 10 octobre 2023 portant attribution, en faveur de l'association Kuatau Ahi, d'une subvention d'un montant de 2 800 €, soit 334 129 F CFP, au titre du dispositif “2 heures de sport en plus pour les collégiens” - Arrêté n° 191 HC/MATJS du 12/10/2023
Arrêté n° 191 HC/MATJS du 12 octobre 2023 portant attribution, en faveur de la Polynésie française, d'une subvention d'un montant de 25 300 €, soit 3 019 093 F CFP, au titre du soutien aux activités sportives - Arrêté n° 215 HC/MATJS du 26/10/2023
Arrêté n° 215 HC/MATJS du 26 octobre 2023 portant attribution, en faveur de l'association Team Moorea 1, d'une subvention d'un montant de 12 019,43 €, soit 1 434 300 F CFP, au titre du soutien aux activités sport-santé - Arrêté n° 206 HC/MATJS du 07/11/2023
Arrêté n° 206 HC/MATJS du 7 novembre 2023 portant attribution, en faveur de la Polynésie française, d'une subvention d'un montant de 25 000 €, soit 2 983 293,56 F CFP, au titre du soutien aux activités sport-santé - Avis n° 20235 A/APF du 09/11/2023
Avis n° 2023-5 A/APF du 9 novembre 2023 sur le projet de décret fixant pour les années 2021 et 2023 la quote-part des ressources du budget de la Polynésie française destinée à alimenter le Fonds intercommunal de péréquation - Délibération n° 2023-62 APF du 09/11/2023
Délibération n° 2023-62 APF du 9 novembre 2023 relative à la modification n° 4 du budget général de la Polynésie française pour l'année 2023 - Délibération n° 2023-64 APF du 09/11/2023
Délibération n° 2023-64 APF du 9 novembre 2023 portant approbation du projet d'avenant n° 3 au contrat de redynamisation des sites de défense de Polynésie française - Délibération n° 2023-63 APF du 09/11/2023
Délibération n° 2023-63 APF du 9 novembre 2023 portant modification de la délibération n° 2001-200 APF du 4 décembre 2001 modifiée portant code de procédure civile de la Polynésie française
