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Arrêté n° 122 MET du 17/02/2006

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 122 MET du 17 février 2006 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises) de Mme Yvette Teikiheekua épouse Tehuitua
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2006 n° 9 du 02/03/2006 à la page 727

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 215 MET du 14/01/2013
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