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Arrêté n° 797 CM du 24/07/1996

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 797 CM du 24 juillet 1996 fixant la durée hebdomadaire de la scolarité dans les écoles maternelles et élémentaires et la répartition des horaires par discipline dans les écoles élémentaires
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 1996 n° 31 du 01/08/1996 à la page 1316

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Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 956 CM du 09/09/1996
  • Abrogé par : Arrêté n° 1069 CM du 18/07/2024

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Rapportant : Arrêté n° 872 CM du 05/09/1985 (texte rapporté)
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