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Vice-Présidence
Arrêté n° 354 VP du 5 février 2008 portant abrogation de l'arrêté n° 331 CM du 2 juin 2005 autorisant la prise à bail par la Polynésie française, pour le compte du service de la navigation et des affaires maritimes, de locaux à usage de bureaux sis à Fare Ute, Papeete, appartenant à M. Marc Dauphin et résiliation du bail du 30 juin 2005.

Paru in extenso au journal officiel n° 7 du 14/02/2008 à la page 646
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  • Abrogeant : Arrêté n° 331 CM du 02/06/2005 (texte abrogé)
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