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Vice-présidence
Arrêté n° 12434 VP/DRM du 9 décembre 2020 modifiant l'arrêté n° 2018 CM du 15 octobre 2018 modifié, portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA O Manihi sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 388)

Paru in extenso au journal officiel n° 100 du 15/12/2020 à la page 20116

NOR : DRM2056498AM

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  • Modifiant : Arrêté n° 2018 CM du 15/10/2018
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