Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 2588 CM du 24/11/2021

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 2588 CM du 24 novembre 2021 rendant exécutoire la délibération n° 10-2021 MTI du 29 octobre 2021 du “Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha” modifiant la délibération n° 4-2013 du 8 janvier 2013 fixant les tarifs des prestations et les droits de reproduction des images du Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha
(NOR : MTI2100603AC)

Paru en extrait au Journal Officiel 2021 n° 96 du 30/11/2021 à la page 28364 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Visualiser (les 5 premières pages)
Current View

Page précédente
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données