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DBP - Direction du budget et de la prospective

    Date de création : 13/10/2011


Textes officiels :

  • Texte d'organisation : Arrêté n° 1525 CM du 06/10/2011
    Arrêté n° 1525 CM du 6 octobre 2011 relatif à la direction du budget et de la prospective

  • Domaine : Arrêté n° 301 CM du 11/03/2003
    Arrêté n° 301 CM du 11 mars 2003 portant affectation d'une parcelle de la terre Paraaeho partie, cadastrée commune de Papeete, et des constructions y édifiées, à la direction du budget et de la réglementation fiscale

  • Nomination chef de service : Arrêté n° 80 CM du 25/01/2008
    Arrêté n° 80 CM du 25 janvier 2008 portant nomination de Mlle Sandra Shan Sei Fan en qualité de directrice du budget et de la réglementation fiscale à compter du 1er février 2008.

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