DEQ - Direction de l'équipement

Ministère de l’équipement et des transports intérieurs

    Date de création : 27/10/1988


Textes officiels :

  • Texte de création : Délibération n° 88-142 AT du 13/10/1988
    Délibération n° 88-142 AT du 13 octobre 1988 portant création du service dénommé "direction de l'équipement"

  • Texte d'organisation : Arrêté n° 69 CM du 17/01/1992
    Arrêté n° 69 CM du 17 janvier 1992 portant organisation interne du service dénommé "Direction de l'équipement"

  • Régie : Arrêté n° 593 FT du 27/02/1984
    Arrêté n° 593 FT du 10 février 1984 portant création d'une régie d'avances pour le paiement des salaires d'ouvriers pour la réalisation de travaux aux Tuamotu-Gambier

  • Régie : Arrêté n° 297 VP du 25/08/2006
    Arrêté n° 297 VP du 25 août 2006 portant institution d'une régie et d'une sous-régie de recettes à la direction de l'équipement, flottille administrative Te Hono Moana de Motu Uta, Papeete

  • Régie : Arrêté n° 299 VP du 25/08/2006
    Arrêté n° 299 VP du 25 août 2006 portant institution d'une régie de recettes à la direction de l'équipement, flottille administrative Te Hono Moana de Taiohae, Nuku Hiva

  • Régie : Arrêté n° 268 FI/FC du 12/02/1985
    Arrêté n° 268 FI/FC du 12 février 1985 portant institution d'une régie de recettes à la subdivision des îles Sous-le-Vent de la direction de l'équipement

  • Nomination chef de service : Arrêté n° 1741 CM du 29/11/2012
    Arrêté n° 1741 CM du 29 novembre 2012 portant nomination de M. Jean-Paul Le Caill en qualité de directeur de l'équipement

  • Régisseur : Arrêté n° 2870 PR du 09/06/2010
    Arrêté n° 2870 PR du 9 juin 2010 mettant fin aux fonctions de régisseur d'avances de M. Teva Urima nommé par arrêté n°211/MEF du 4 décembre 2003 et nomination de M. Marcel Tautu nouveau régisseur titulaire de la régie d'avances de la subdivision des Tuamotu-Gambier (Direction de l'Equipement)

  • Régisseur : Arrêté n° 298 VP du 25/08/2006
    Arrêté n° 298 VP du 25 août 2006 portant nomination de MM. Stéphane Bouyssou et Kevin Hellemont, respectivement régisseurs titulaire et suppléant, et MM. René Papa et Gilles Maifano, respectivement sous-régisseurs titulaire et suppléant de la régie de recettes de la direction de l'équipement, flottille administrative Te Hono Moana de Motu Uta, Papeete

  • Régisseur : Arrêté n° 300 VP du 25/08/2006
    Arrêté n° 300 VP du 25 août 2006 portant nomination de MM. Carl Bredin et Jean Voirin, respectivement régisseurs titulaire et suppléant de la régie de recettes de la direction de l'équipement, flottille administrative Te Hono Moana de Taiohae, Nuku Hiva

  • Régisseur : Arrêté n° 6931 MEF du 24/09/2009
    Arrêté n° 6931 MEF du 24 septembre 2009 portant nomination de Mme Hinano Tardivel et M. Julien Sommers, respectivement régisseurs titulaire et suppléant à la subdivision des îles Sous-le-Vent de la direction de l'équipement

  • Délégation de signature : Arrêté n° 6025 MET du 19/07/2016
    Arrêté n° 6025 MET du 19 juillet 2016 portant délégation de signature à M. Jean-Paul Le Caill, directeur de l'équipement

  • Délégation de signature : Arrêté n° 6026 MET du 19/07/2016
    Arrêté n° 6026 MET du 19 juillet 2016 portant délégation de signature à M. Jean-Paul Le Caill, directeur de l'équipement, des pièces relatives aux marchés publics

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