DEQ - Direction de l'équipement

Ministère de l’équipement et des transports terrestres

    Date de création : 27/10/1988


Textes officiels :

  • Texte de création : Délibération n° 88-142 AT du 13/10/1988
    Délibération n° 88-142 AT du 13 octobre 1988 portant création du service dénommé "direction de l'équipement"

  • Texte d'organisation : Arrêté n° 69 CM du 17/01/1992
    Arrêté n° 69 CM du 17 janvier 1992 portant organisation interne du service dénommé "Direction de l'équipement"

  • Régie : Arrêté n° 1053 CM du 05/08/2015
    Arrêté n° 1053 CM du 5 août 2015 portant institution d'une régie de recettes auprès de la Direction de l'équipement, flottille administrative de Motu Uta - Papeete

  • Régie : Arrêté n° 1054 CM du 05/08/2015
    Arrêté n° 1054 CM du 5 août 2015 portant institution d'une sous-régie de recettes auprès de la Direction de l'équipement, flottille administrative de Motu Uta, Papeete

  • Régie : Arrêté n° 2313 CM du 22/12/2016
    Arrêté n° 2313 CM du 22 décembre 2016 portant institution d'une régie de recettes auprès de la direction de l'équipement - flottille administrative de Hiva Oa aux îles Marquises

  • Régisseur : Arrêté n° 7087 VP du 18/08/2015
    Arrêté n° 7087 VP du 18 août 2015 portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire suppléant à la régie de recettes de la Direction de l'équipement - Flottille administrative de Motu Uta - Papeete

  • Régisseur : Arrêté n° 7088 VP du 18/08/2015
    Arrêté n° 7088 VP du 18 août 2015 portant nomination de mandataires sous-régisseurs à la sous-régie de recettes de la Direction de l'équipement - Flottille administrative de Motu Uta - Papeete

  • Régisseur : Arrêté n° 11618 VP du 30/12/2016
    Arrêté n° 11618 VP du 30 décembre 2016 portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire suppléant à la régie de recettes de la direction de l'équipement, flottille administrative de Hiva Oa aux îles Marquises

  • Nomination directeur : Arrêté n° 1896 CM du 24/09/2018
    Arrêté n° 1896 CM du 24 septembre 2018 portant nomination de M. Bruno Gérard en qualité de directeur de l'équipement

  • Délégation de signature : Arrêté n° 7386 MET du 04/07/2019
    Arrêté n° 7386 MET du 4 juillet 2019 portant délégation de signature à M. Bruno Gerard, directeur de l'équipement

  • Délégation de signature : Arrêté n° 7387 MET du 04/07/2019
    Arrêté n° 7387 MET du 4 juillet 2019 portant délégation de signature à M. Bruno Gerard, directeur de l'équipement, des pièces relatives aux marchés publics

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