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Arrêté n° 125 CM du 21 janvier 2005 autorisant l'occupation temporaire d'un emplacement dépendant du domaine public portuaire du quai de Vaitape (commune de Bora Bora, îles Sous-le-Vent) au profit de la S.A. Bora Bora navettes pour la construction d'un abri à passagers couvert

Paru in extenso au JOPF n° 5 du 03/02/2005 à la page 545
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