Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 1263 CM du 20/12/1985

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1263 CM du 20 décembre 1985 portant modification de l'arrêté n° 1175 PR du 3 décembre 1982 relatif à la liste des matières actives de pesticides dont l'importation et la vente sont autorisées sur le territoire de la Polynésie française
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 1986 n° 2 du 10/01/1986 à la page 59

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 556 CM du 25/04/2001 (texte abrogé)

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 1701 ER du 02/09/1980 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données