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Arrêté n° 1294 CM du 25/11/1997

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1294 CM du 25 novembre 1997 portant modification de l'arrêté n° 623 CM du 20 juillet 1993 relatif au classement de la maison de James Norman Hall et de son jardin, sis à Arue, Tahiti, en monument historique

Paru au Journal Officiel 1997 n° 49 du 04/12/1997 à la page 2497
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié :

  • Modifiant : Arrêté n° 623 CM du 20/07/1993

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