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Arrêté n° 1343 MLD du 11/03/1999

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1343 MLD du 11 mars 1999 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à Ahe, commune de Manihi, au profit de Mme Kaveroga Hiriata dite Kave Tupana (n° exploitant 302)
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 1999 n° 11 du 18/03/1999 à la page 574

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